Parcelle 60488 000 ZB 307
Passel (60488), section ZB
- Contenance
- 1,6 ha
- Zone du PLU
- UI2Zone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Zonage du PLU
UI2 – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
72 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306
UI1 – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
28 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Milieux riches en espèces animales ou végétales
- ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses : GRTgaz – 32 % de la parcelle
- Patrimoine bâti ou paysager à protéger
- Espaces boisés et alignements d'arbre protégés au titre de l'article L.123-1-5 III 2° du Code de l'Urbanisme – 24 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Zone de préemption des espaces naturels sensibles
- Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
- Droit de préemption urbain
- Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
- Zonage d’assainissement
- Zones d'assainissement collectif – 45 % de la parcelle
- Zonage d’assainissement
- Canalisation gravitaire – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
- Zonage d’assainissement
- Réseau d'eaux pluviales – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
- Zonage d’assainissement
- Réseau d'eaux pluviales : Regard de visite – élément ponctuel sur la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition faible (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 1 (très faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 60488 000 ZB 307 (60488000ZB0307)
- Commune
- Passel (60488)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 307
- Surface cadastrale (contenance)
- 1,6 ha
- Surface calculée
- 1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (45 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (39 %)
- Zone urbaine (U) (15 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (1 %)
Parcelles voisines
- 60488 000 ZB 8
- 60488 000 ZB 52
- 60488 000 ZB 53
- 60488 000 ZB 105
- 60488 000 ZB 156
- 60488 000 ZB 157
- 60488 000 ZB 158
- 60488 000 ZB 176
- 60488 000 ZB 182
- 60488 000 ZB 185
- 60488 000 ZB 187
- 60488 000 ZB 191
- 60488 000 ZB 193
- 60488 000 ZB 211
- 60488 000 ZB 212
- 60488 000 ZB 213
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