Parcelle 60488 000 ZB 469
Passel (60488), section ZB
- Contenance
- 4 764 m²
- Zone du PLU
- NZone naturelle et forestière (N)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Zonage du PLU
N – Zone naturelle et forestière (N)
Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.
100 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Règles d’implantation des constructions
- Marge de recul au droit de la RD 1032 – 100 % de la parcelle
- Milieux riches en espèces animales ou végétales
- ZNIEFF de type 1 – 100 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- PPRI Bassin de l'Oise - Zones naturelles : ZU faible – 86 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Zone de préemption des espaces naturels sensibles
- Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Lignes électriques
- 52 % de la parcelle
- Voies ferrées
- SUP T1 de l'Oise – 18 % de la parcelle
Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Non renseigné
- Plan de prévention des risques
- PPR naturels ou miniers (PM1) – 96 % de la parcelle
- Zone de sismicité
- Zone 1 (très faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 60488 000 ZB 469 (60488000ZB0469)
- Commune
- Passel (60488)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 469
- Surface cadastrale (contenance)
- 4 764 m²
- Surface calculée
- 4 777 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (45 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (39 %)
- Zone urbaine (U) (15 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (1 %)
Parcelles voisines
- 60488 000 ZB 105
- 60488 000 ZB 151
- 60488 000 ZB 254
- 60488 000 ZB 420
- 60488 000 ZB 421
- 60488 000 ZB 443
- 60488 000 ZB 444
- 60488 000 ZB 446
- 60488 000 ZB 457
- 60488 000 ZB 461
- 60488 000 ZB 462
- 60488 000 ZB 463
- 60488 000 ZB 464
- 60488 000 ZB 468
- 60488 000 ZB 470
- 60488 000 ZB 472
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