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Parcelle 60488 000 ZB 213

Passel (60488), section ZB

Contenance
4 110 m²
Zone du PLU
UI1Zone urbaine (U)
60488 000 ZB 860488 000 ZB 10560488 000 ZB 14760488 000 ZB 16460488 000 ZB 16660488 000 ZB 16760488 000 ZB 16860488 000 ZB 18260488 000 ZB 18760488 000 ZB 18960488 000 ZB 19360488 000 ZB 21160488 000 ZB 21260488 000 ZB 21360488 000 ZB 21660488 000 ZB 21760488 000 ZB 21860488 000 ZB 22260488 000 ZB 22560488 000 ZB 22660488 000 ZB 22760488 000 ZB 23160488 000 ZB 23360488 000 ZB 23660488 000 ZB 23760488 000 ZB 23860488 000 ZB 23960488 000 ZB 24060488 000 ZB 24360488 000 ZB 24460488 000 ZB 24560488 000 ZB 24760488 000 ZB 24860488 000 ZB 28760488 000 ZB 28860488 000 ZB 28960488 000 ZB 29060488 000 ZB 29160488 000 ZB 29260488 000 ZB 29460488 000 ZB 30760488 000 ZB 33260488 000 ZB 33360488 000 ZB 34660488 000 ZB 34760488 000 ZB 34860488 000 ZB 35060488 000 ZB 35160488 000 ZB 35260488 000 ZB 35360488 000 ZB 35460488 000 ZB 35560488 000 ZB 35660488 000 ZB 35760488 000 ZB 35860488 000 ZB 35960488 000 ZB 36060488 000 ZB 36160488 000 ZB 37160488 000 ZB 37260488 000 ZB 37360488 000 ZB 37460488 000 ZB 37560488 000 ZB 37660488 000 ZB 37760488 000 ZB 37860488 000 ZB 37960488 000 ZB 38060488 000 ZB 38160488 000 ZB 38260488 000 ZB 38360488 000 ZB 38460488 000 ZB 38560488 000 ZB 38660488 000 ZB 38860488 000 ZB 39360488 000 ZB 394
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UI1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Milieux riches en espèces animales ou végétales
ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses : GRTgaz – 58 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zones d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Industriel
Hauteur à la gouttière
8 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
aucun
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
60488 000 ZB 213 (60488000ZB0213)
Commune
Passel (60488)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
213
Surface cadastrale (contenance)
4 110 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
4 110 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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