Parcelle 60488 000 ZB 367

Passel (60488), section ZB

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

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Identification

Référence cadastrale: 60488 000 ZB 367 (60488000ZB0367)
Commune: Passel (60488)
Préfixe: 000
Section: ZB
Numéro: 367
Surface cadastrale (contenance): 5 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée: 6 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

UI1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle · Document : 60488_PLU_20200306

Prescriptions du PLU

Milieux riches en espèces animales ou végétales: ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Zone de préemption des espaces naturels sensibles: Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain: Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Zonage d'assainissement: Zones d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles: Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques: Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Zone de sismicité: Zone 1 (très faible)
Potentiel radon: Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme: Plan local d'urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Zone agricole (A) (45 %)
Zone naturelle et forestière (N) (39 %)
Zone urbaine (U) (15 %)
Zone à urbaniser (AUc) (1 %)

Parcelles voisines

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