Parcelle 60488 000 ZB 321
Passel (60488), section ZB
- Contenance
- 4 394 m²
- Zone du PLU
- UI1Zone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
- Cadastre et bornage : où sont les limites du terrain ?
- Lire un PLU : la zone ne suffit pas à définir un projet
- Surface cadastrale et surface calculée : pourquoi deux chiffres ?
- Risques d’un terrain : de la carte à la vérification
Zonage du PLU
UI1 – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
96 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306
A – Zone agricole (A)
Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.
4 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Milieux riches en espèces animales ou végétales
- ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses : GRTgaz – 3 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Zone de préemption des espaces naturels sensibles
- Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
- Zonage d’assainissement
- Zones d'assainissement collectif – 97 % de la parcelle
- Droit de préemption urbain
- Périmètre de droit de préemption urbain – 96 % de la parcelle
- Zonage d’assainissement
- Canalisation gravitaire – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
- Zonage d’assainissement
- Réseau d'eaux pluviales – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
- Zonage d’assainissement
- Réseau d'eaux pluviales : Regard de visite – élément ponctuel sur la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition faible (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 1 (très faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 60488 000 ZB 321 (60488000ZB0321)
- Commune
- Passel (60488)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 321
- Surface cadastrale (contenance)
- 4 394 m²
- Surface calculée
- 4 422 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (45 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (39 %)
- Zone urbaine (U) (15 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (1 %)
Parcelles voisines
- 60488 000 ZB 132
- 60488 000 ZB 136
- 60488 000 ZB 137 – 2 Avenue du Parc, 60400 Passel
- 60488 000 ZB 138
- 60488 000 ZB 139
- 60488 000 ZB 141
- 60488 000 ZB 143
- 60488 000 ZB 144
- 60488 000 ZB 165
- 60488 000 ZB 172
- 60488 000 ZB 194
- 60488 000 ZB 195
- 60488 000 ZB 197
- 60488 000 ZB 199 – 1 Avenue du Parc, 60400 Passel
- 60488 000 ZB 200 – 6 Avenue du Parc, 60400 Passel
- 60488 000 ZB 203
Parcelle précédente : 60488 000 ZB 320Parcelle suivante : 60488 000 ZB 322 – 41 Avenue du Parc, 60400 Passel