Mentions légales

Éditeur

OPL Consulting
OPL Consulting Oy, société à responsabilité limitée de droit finlandais
Espoo, Finlande
Contact : info@carteparcelle.fr
N° de TVA intracommunautaire : FI32226311
N° d'entreprise finlandais (Y-tunnus) : 3222631-1

Otakallio 2 A 9, 02150 Espoo, Finlande
Tél. : +358 50 369 5363
Directeur de la publication : Olli-Pekka Lehto

Hébergeur

Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Tél. : +1 650 319 8930

Données et licences

Plan cadastral : DGFiP, publié par Etalab. Zonage : Géoportail de l'Urbanisme. Fond de carte et photographies aériennes : IGN. Adresses : Base Adresse Nationale. Risques : BRGM (Géorisques) et IRSN. La plupart de ces données sont sous Licence Ouverte 2.0 ; la licence de chaque source est indiquée sur la page des sources.

Liste complète des sources, versions et licences

Avertissement

Informations fournies à titre indicatif. Ce site ne délivre ni extrait cadastral, ni certificat d'urbanisme, ni preuve de propriété.

Parcelle et propriété

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Le nom du propriétaire n'est pas affiché.