Sources et licences
Toutes les données proviennent de données publiques ouvertes. Versions utilisées :
- Plan cadastral informatisé (Etalab)
Cadastre © DGFiP – Etalab, Licence Ouverte 2.0
Version : 2026-06-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - Géoportail de l'Urbanisme (zonage, prescriptions et informations des PLU, servitudes d'utilité publique)
Urbanisme © Géoportail de l'Urbanisme, Licence Ouverte 2.0
Version : 2026-08-15
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - Plan IGN (tuiles vectorielles)
© IGN – Plan IGN
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - BD ORTHO (photographies aériennes)
© IGN – BD ORTHO
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - Base Adresse Nationale (listes d'adresses et géocodage Géoplateforme)
Adresses © Base Adresse Nationale, Licence Ouverte 2.0
Version : 2026-10-07
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - Référentiel National des Bâtiments (rattachement adresse → bâtiment → parcelle)
Bâtiments © Référentiel National des Bâtiments, Licence Ouverte 2.0
Version : 2026-10-03
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - BAN PLUS (rattachement géométrique adresse → parcelle)
BAN PLUS © IGN, Licence Ouverte 2.0
Version : 2026-06-15
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - BD TOPO® – bâtiments (usage, hauteur, niveaux, logements, année de construction)
Bâtiments © IGN – BD TOPO, Licence Ouverte 2.0
Version : 2026-06-15
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - Exposition au retrait-gonflement des argiles
Argiles © BRGM – Géorisques, carte DINUM, Licence Ouverte 2.0
Version : 2026-07-02
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 2.0 - Zonage sismique de la France (décret n° 2010-1255), liste version janvier 2015
Zonage sismique : décret n° 2010-1255 (liste wpd/BRGM, version janvier 2015, publiée le 30/07/2018), Licence Ouverte 1.0
Version : 2018-07-30
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 1.0 - Potentiel radon des communes (arrêté du 27 juin 2018)
Radon © IRSN – ASNR, Licence Ouverte 1.0
Version : 2019-05-06
Licence : Licence Ouverte / Open Licence 1.0 - Géorisques – cartes des risques (service WMS du BRGM)
Risques © Géorisques (MTE/BRGM)
Licence : Service public en consultation (pas de licence déclarée ; diffusé, non stocké)
Informations fournies à titre indicatif. Ce site ne délivre ni extrait cadastral, ni certificat d'urbanisme, ni preuve de propriété.
API et MCP
Une API JSON et un serveur MCP fournissent le résumé d'une parcelle, d'un point ou d'une commune, avec le lien vers sa page. Mode d'emploi : llms.txt.