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Parcelle 60488 000 ZB 376

Passel (60488), section ZB

Contenance
1 769 m²
Zone du PLU
UI1Zone urbaine (U)
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60488 000 ZB 13260488 000 ZB 13760488 000 ZB 13860488 000 ZB 13960488 000 ZB 19960488 000 ZB 20360488 000 ZB 21160488 000 ZB 21260488 000 ZB 21360488 000 ZB 22260488 000 ZB 23160488 000 ZB 28860488 000 ZB 28960488 000 ZB 29060488 000 ZB 29160488 000 ZB 29360488 000 ZB 29460488 000 ZB 30760488 000 ZB 31660488 000 ZB 31760488 000 ZB 31860488 000 ZB 31960488 000 ZB 32060488 000 ZB 32160488 000 ZB 32260488 000 ZB 32360488 000 ZB 32660488 000 ZB 32760488 000 ZB 32860488 000 ZB 32960488 000 ZB 33060488 000 ZB 33160488 000 ZB 33260488 000 ZB 33360488 000 ZB 33460488 000 ZB 33560488 000 ZB 33660488 000 ZB 33760488 000 ZB 33860488 000 ZB 33960488 000 ZB 34060488 000 ZB 34160488 000 ZB 34260488 000 ZB 34360488 000 ZB 34460488 000 ZB 34560488 000 ZB 34660488 000 ZB 34760488 000 ZB 34860488 000 ZB 35060488 000 ZB 35160488 000 ZB 35260488 000 ZB 35360488 000 ZB 35460488 000 ZB 35560488 000 ZB 35660488 000 ZB 35760488 000 ZB 35860488 000 ZB 35960488 000 ZB 36060488 000 ZB 36160488 000 ZB 36260488 000 ZB 36360488 000 ZB 36460488 000 ZB 36560488 000 ZB 36660488 000 ZB 36760488 000 ZB 36860488 000 ZB 36960488 000 ZB 37060488 000 ZB 37160488 000 ZB 37260488 000 ZB 37360488 000 ZB 37460488 000 ZB 37560488 000 ZB 37660488 000 ZB 37760488 000 ZB 37860488 000 ZB 37960488 000 ZB 38060488 000 ZB 38160488 000 ZB 38260488 000 ZB 38360488 000 ZB 38460488 000 ZB 38560488 000 ZB 38660488 000 ZB 38760488 000 ZB 38860488 000 ZB 38960488 000 ZB 39060488 000 ZB 39160488 000 ZB 39260488 000 ZB 39360488 000 ZB 394
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UI1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espaces boisés et alignements d'arbre protégés au titre de l'article L.123-1-5 III 2° du Code de l'Urbanisme – 100 % de la parcelle
Milieux riches en espèces animales ou végétales
ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zones d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60488 000 ZB 376 (60488000ZB0376)
Commune
Passel (60488)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
376
Surface cadastrale (contenance)
1 769 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 782 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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