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10 Avenue du Parc, 60400 Passel

Parcelle 60488 000 ZB 173 · section ZB

Contenance
3 328 m²
Zone du PLU
UI2Zone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

60488 000 ZB 10560488 000 ZB 13260488 000 ZB 13760488 000 ZB 13860488 000 ZB 13960488 000 ZB 14360488 000 ZB 14460488 000 ZB 14760488 000 ZB 14860488 000 ZB 14960488 000 ZB 15060488 000 ZB 15160488 000 ZB 15260488 000 ZB 15360488 000 ZB 15460488 000 ZB 15560488 000 ZB 15760488 000 ZB 15960488 000 ZB 16060488 000 ZB 16260488 000 ZB 16460488 000 ZB 16560488 000 ZB 16660488 000 ZB 16760488 000 ZB 16860488 000 ZB 16960488 000 ZB 17160488 000 ZB 17260488 000 ZB 17360488 000 ZB 17460488 000 ZB 17660488 000 ZB 17760488 000 ZB 17860488 000 ZB 18260488 000 ZB 18960488 000 ZB 19460488 000 ZB 19560488 000 ZB 19760488 000 ZB 19960488 000 ZB 20060488 000 ZB 21860488 000 ZB 25260488 000 ZB 25460488 000 ZB 25760488 000 ZB 27160488 000 ZB 27260488 000 ZB 27360488 000 ZB 27560488 000 ZB 27860488 000 ZB 31260488 000 ZB 31360488 000 ZB 32160488 000 ZB 33160488 000 ZB 33260488 000 ZB 33360488 000 ZB 33560488 000 ZB 33860488 000 ZB 35060488 000 ZB 35160488 000 ZB 35260488 000 ZB 35360488 000 ZB 35460488 000 ZB 37860488 000 ZB 38060488 000 ZB 39360488 000 ZB 39460488 000 ZB 47260488 000 ZB 473
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UI2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Passel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Milieux riches en espèces animales ou végétales
ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses : GRTgaz – 81 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zones d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60488 000 ZB 173 (60488000ZB0173)
Commune
Passel (60488)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
173
Surface cadastrale (contenance)
3 328 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
3 288 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60488 000 ZB 172Parcelle suivante : 60488 000 ZB 174