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Parcelle 60488 000 ZB 344

Passel (60488), section ZB

Contenance
273 m²
Zone du PLU
UI1Zone urbaine (U)
60488 000 ZB 20360488 000 ZB 22260488 000 ZB 32060488 000 ZB 32160488 000 ZB 32260488 000 ZB 32360488 000 ZB 33060488 000 ZB 33460488 000 ZB 33560488 000 ZB 33660488 000 ZB 33760488 000 ZB 34060488 000 ZB 34160488 000 ZB 34260488 000 ZB 34360488 000 ZB 34460488 000 ZB 34560488 000 ZB 35760488 000 ZB 35960488 000 ZB 36060488 000 ZB 36160488 000 ZB 36260488 000 ZB 36360488 000 ZB 36460488 000 ZB 36560488 000 ZB 36660488 000 ZB 36760488 000 ZB 36860488 000 ZB 37560488 000 ZB 37660488 000 ZB 37760488 000 ZB 37860488 000 ZB 38260488 000 ZB 38960488 000 ZB 39060488 000 ZB 39160488 000 ZB 392
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UI1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Milieux riches en espèces animales ou végétales
ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zones d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Commerces et services
Hauteur à la gouttière
6,3 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
aucun
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
60488 000 ZB 344 (60488000ZB0344)
Commune
Passel (60488)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
344
Surface cadastrale (contenance)
273 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
283 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60488 000 ZB 343Parcelle suivante : 60488 000 ZB 345