Parcelle 60488 000 ZB 338
Passel (60488), section ZB
- Contenance
- 10 m²
- Zone du PLU
- UI1Zone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Zonage du PLU
UI1 – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
100 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Milieux riches en espèces animales ou végétales
- ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Zone de préemption des espaces naturels sensibles
- Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
- Droit de préemption urbain
- Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
- Zonage d’assainissement
- Zones d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition faible (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 1 (très faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 60488 000 ZB 338 (60488000ZB0338)
- Commune
- Passel (60488)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 338
- Surface cadastrale (contenance)
- 10 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
- Surface calculée
- 15 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (45 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (39 %)
- Zone urbaine (U) (15 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (1 %)
Parcelles voisines
- 60488 000 ZB 132
- 60488 000 ZB 199
- 60488 000 ZB 203
- 60488 000 ZB 320
- 60488 000 ZB 321
- 60488 000 ZB 331
- 60488 000 ZB 334
- 60488 000 ZB 335
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