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Parcelle 60488 000 ZB 267

Passel (60488), section ZB

Contenance
1 329 m²
Zone du PLU
UI2Zone urbaine (U)
60488 000 ZB 2660488 000 ZB 2960488 000 ZB 10560488 000 ZB 13260488 000 ZB 13660488 000 ZB 13760488 000 ZB 13860488 000 ZB 13960488 000 ZB 14160488 000 ZB 14360488 000 ZB 14460488 000 ZB 14960488 000 ZB 15060488 000 ZB 15160488 000 ZB 15260488 000 ZB 15360488 000 ZB 16560488 000 ZB 17160488 000 ZB 17260488 000 ZB 17360488 000 ZB 17460488 000 ZB 17860488 000 ZB 18160488 000 ZB 19460488 000 ZB 19560488 000 ZB 19760488 000 ZB 19960488 000 ZB 20060488 000 ZB 20360488 000 ZB 25460488 000 ZB 25760488 000 ZB 26060488 000 ZB 26360488 000 ZB 26460488 000 ZB 26660488 000 ZB 26760488 000 ZB 27160488 000 ZB 27260488 000 ZB 27360488 000 ZB 27560488 000 ZB 27860488 000 ZB 27960488 000 ZB 28060488 000 ZB 28160488 000 ZB 28260488 000 ZB 28360488 000 ZB 28460488 000 ZB 28560488 000 ZB 28660488 000 ZB 29660488 000 ZB 31460488 000 ZB 31660488 000 ZB 31760488 000 ZB 31860488 000 ZB 31960488 000 ZB 32060488 000 ZB 32160488 000 ZB 32260488 000 ZB 32360488 000 ZB 32660488 000 ZB 32760488 000 ZB 32860488 000 ZB 32960488 000 ZB 33060488 000 ZB 33160488 000 ZB 33460488 000 ZB 33560488 000 ZB 33860488 000 ZB 33960488 000 ZB 34060488 000 ZB 34160488 000 ZB 34260488 000 ZB 34360488 000 ZB 34460488 000 ZB 36460488 000 ZB 36560488 000 ZB 36660488 000 ZB 36760488 000 ZB 36860488 000 ZB 36960488 000 ZB 37060488 000 ZB 37660488 000 ZB 37760488 000 ZB 38960488 000 ZB 39060488 000 ZB 39160488 000 ZB 42060488 000 ZB 42460488 000 ZB 43860488 000 ZB 44260488 000 ZB 45760488 000 ZB 45960488 000 ZB 46060488 000 ZB 46160488 000 ZB 46260488 000 ZB 46360488 000 ZB 46460488 000 ZB 46560488 000 ZB 46660488 000 ZB 46760488 000 ZB 46860488 000 ZB 46960488 000 ZB 47060488 000 ZB 47260488 000 ZB 473
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UI2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

57 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306

UI1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

43 % de la parcelle
Document : 60488_PLU_20200306

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Milieux riches en espèces animales ou végétales
ZNIEFF de type 2 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRI Bassin de l'Oise - Zones naturelles : ZU faible – 81 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zones à dominante humide – 41 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses : GRTgaz – 10 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Zones sensibles grande faune – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zones d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Industriel
Hauteur à la gouttière
12,6 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 73 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
60488 000 ZB 267 (60488000ZB0267)
Commune
Passel (60488)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
267
Surface cadastrale (contenance)
1 329 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 334 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60488_PLU_20200306)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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