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15 bis Rue de la Gagnerie, 44340 Bouguenais

Parcelle de 9 003 m² (contenance cadastrale) avec un bâtiment sportif. Classée en zone urbaine (US) au document d’urbanisme.

Contenance
9 003 m²
Zone du document d’urbanisme
USZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

44020 000 AR 25644020 000 AR 25744020 000 AR 26144020 000 AR 26244020 000 AR 26344020 000 AR 26444020 000 AR 26544020 000 AR 26644020 000 AR 26744020 000 AR 26844020 000 AR 26944020 000 AR 27044020 000 AR 27144020 000 AR 27244020 000 AR 27344020 000 AR 27444020 000 AR 27544020 000 AR 27644020 000 AR 27744020 000 AR 27844020 000 AR 27944020 000 AR 28044020 000 AR 28144020 000 AR 28244020 000 AR 28344020 000 AR 28444020 000 AR 28544020 000 AR 28644020 000 AR 28744020 000 AR 28844020 000 AR 28944020 000 AR 29044020 000 AR 29344020 000 AR 29444020 000 AR 29544020 000 AR 30844020 000 AR 30944020 000 AR 31044020 000 AR 31144020 000 AR 31244020 000 AR 31344020 000 AR 31444020 000 AR 31544020 000 AR 31644020 000 AR 31744020 000 AR 31844020 000 AR 31944020 000 AR 32044020 000 AR 32144020 000 AR 32244020 000 AR 32344020 000 AR 32444020 000 AR 32544020 000 AR 32644020 000 AR 32744020 000 AR 32844020 000 AR 32944020 000 AR 33044020 000 AR 33144020 000 AR 33244020 000 AR 33344020 000 AR 33444020 000 AR 33544020 000 AR 33644020 000 AR 33844020 000 AR 33944020 000 AR 34044020 000 AR 34144020 000 AR 34244020 000 AR 34344020 000 AR 34444020 000 AR 34544020 000 AR 34644020 000 AR 34744020 000 AR 34844020 000 AR 34944020 000 AR 35044020 000 AR 35144020 000 AR 35244020 000 AR 35344020 000 AR 35444020 000 AR 35544020 000 AR 35644020 000 AR 35744020 000 AR 35844020 000 AR 35944020 000 AR 36044020 000 AR 38244020 000 AR 38344020 000 AR 38444020 000 AR 38544020 000 AR 38644020 000 AR 38744020 000 AR 38844020 000 AR 38944020 000 AR 39044020 000 AR 39144020 000 AR 39244020 000 AR 39344020 000 AR 39444020 000 AR 39544020 000 AR 39644020 000 AR 39744020 000 AR 39844020 000 AR 39944020 000 AR 40044020 000 AR 41444020 000 AR 41544020 000 AR 41644020 000 AR 41744020 000 AR 43544020 000 AR 43644020 000 AR 43744020 000 AR 43844020 000 AR 46644020 000 AR 46744020 000 AR 47044020 000 AR 47144020 000 AR 47244020 000 AR 47344020 000 AR 47444020 000 AR 47544020 000 AR 47644020 000 AR 47744020 000 AR 47844020 000 AR 47944020 000 AR 48444020 000 AR 48544020 000 AR 48644020 000 AR 48744020 000 AR 48844020 000 AR 48944020 000 AR 49044020 000 AR 49144020 000 AR 49244020 000 AR 49444020 000 AR 49544020 000 AR 51444020 000 AR 51544020 000 AR 51944020 000 AR 52144020 000 AR 52544020 000 AR 52644020 000 AR 52944020 000 AR 53044020 000 AR 53344020 000 AR 53544020 000 AR 53644020 000 AR 53944020 000 AR 60744020 000 AR 61544020 000 AR 62544020 000 AR 62744020 000 AR 62944020 000 AR 63244020 000 AR 63544020 000 AR 63644020 000 AR 63844020 000 AR 63944020 000 AR 64044020 000 AR 64444020 000 AR 64544020 000 AR 64644020 000 AR 647
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre ; périmètre calculé : 476 m. Le nord est en haut ; la barre donne l’échelle.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

En bref

Surface calculée
9 063 m²d’après le plan cadastral
Périmètre
476 mcalculé sur le plan cadastral
Bâtiments
1 bâtimentSportif
Hauteur à la gouttière
11,5 m
Adresses
1 adresse rattachée
Argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plans de prévention
Non renseigné

Les chiffres de cette parcelle, d’après le cadastre, la Base Adresse Nationale, la BD TOPO de l’IGN et les bases de risques. Une donnée absente n’est pas affichée.

Ce que cela implique pour un projet

Points tirés des données de cette parcelle. Ils orientent les questions à poser ; ils ne remplacent ni le certificat d’urbanisme ni l’état des risques officiel.

Comprendre les informations de la carte

Zonage du document d’urbanisme

US – Zone urbaine (U)

Famille de zones urbaines. Cette catégorie ne suffit pas à établir un droit de construire : le code local, le règlement applicable et les contraintes de la parcelle doivent être vérifiés.

100 % de la parcelle
Document : 244400404_PLUI_20260518

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Bouguenais

Prescriptions du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

L’exposition nationale aux argiles (BRGM/Géorisques) et les libellés du document d’urbanisme local sont des sources distinctes : dates, méthodes et objectifs peuvent différer. Les valeurs sont conservées sans que l’une remplace l’autre. Vérifiez la carte nationale et le règlement local auprès des autorités. Versions des données : argiles nationales 2026-07-02 ; extraction GPU 2026-08-15. Géorisques : études de sol et construction

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation Loire (OAP) – 100 % de la parcelle
Stationnement
norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
secteur affecté par le bruit du transport terrestre – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage d'assainissement des eaux usées – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
zonage pluvial – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Sportif
Hauteur à la gouttière
11,5 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

L’exposition nationale aux argiles (BRGM/Géorisques) et les libellés du document d’urbanisme local sont des sources distinctes : dates, méthodes et objectifs peuvent différer. Les valeurs sont conservées sans que l’une remplace l’autre. Vérifiez la carte nationale et le règlement local auprès des autorités. Versions des données : argiles nationales 2026-07-02 ; extraction GPU 2026-08-15. Géorisques : études de sol et construction

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

La parcelle dans sa section

Identification

Référence cadastrale
44020 000 AR 615 (44020000AR0615)
Commune
Bouguenais (44020)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
615
Surface cadastrale (contenance)
9 003 m²
Surface calculée
9 063 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (244400404_PLUI_20260518)

Rechercher le document applicable sur la carte officielle du GPU

Document identifié dans les données, sans garantie qu’il couvre toute la commune ni chaque parcelle. Plusieurs documents peuvent s’appliquer. Vérifiez le périmètre et la version en vigueur auprès de la mairie ou du GPU. Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zones du document d’urbanisme (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 44020 000 AR 613Parcelle suivante : 44020 000 AR 620 – 1 Rue de la Croix Jeannette, 44340 Bouguenais