Cadastre d’Haute-Amance

Haute-Marne (52)

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Parcelles: 7 645
Sections cadastrales: 51
Surface cadastrale (contenance): 4 527,1 ha
Code commune (INSEE): 52242

Sections

Section A339 parcelles
Section B260 parcelles
Section C11 parcelles
Section D186 parcelles
Section E387 parcelles
Section F780 parcelles
Section G386 parcelles
Section YA6 parcelles
Section ZA17 parcelles
Section ZB7 parcelles
Section ZC42 parcelles
Section ZD41 parcelles
Section ZE49 parcelles
Section ZH85 parcelles
Section ZI143 parcelles
Section ZK109 parcelles
Section ZL20 parcelles
Section ZM39 parcelles
Section ZN105 parcelles
Section ZO55 parcelles
Section ZP22 parcelles
Section 333 AB260 parcelles
Section 333 AD360 parcelles
Section 333 AI142 parcelles
Section 333 AL170 parcelles
Section 333 AM390 parcelles
Section 333 ZA115 parcelles
Section 333 ZB45 parcelles
Section 333 ZC66 parcelles
Section 333 ZD75 parcelles
Section 333 ZE74 parcelles
Section 333 ZH70 parcelles
Section 435 A101 parcelles
Section 435 B975 parcelles
Section 435 C252 parcelles
Section 435 D301 parcelles
Section 435 E8 parcelles
Section 435 ZA32 parcelles
Section 435 ZB67 parcelles
Section 435 ZC83 parcelles
Section 435 ZD160 parcelles
Section 435 ZE76 parcelles
Section 435 ZH44 parcelles
Section 496 A159 parcelles
Section 496 B114 parcelles
Section 496 D142 parcelles
Section 496 ZA75 parcelles
Section 496 ZB84 parcelles
Section 496 ZC46 parcelles
Section 496 ZD45 parcelles
Section 496 ZE25 parcelles

Urbanisme

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Statistiques du PLU : prescriptions, informations et servitudes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Espace remarquable du littoral: 9 parcelles
Espace boisé classé: 2 parcelles
Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer: 2 parcelles
Continuité écologique (trame verte et bleue): 1 parcelle

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Monument historique et ses abords: 645 parcelles
Voies ferrées: 359 parcelles
Alignement des voies publiques: 318 parcelles

Adresses

718 adresses sur 66 voies, d’après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Voir les 718 adresses

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Zone de sismicité: Zone 1 (très faible)
Potentiel radon: Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles: 25 % de la surface des parcelles en exposition forte, 74 % moyenne, 1 % faible
Plan de prévention des risques: Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)