Section 435 D – Haute-Amance

301 parcelles

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Préfixe 435 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 1 – 2 Impasse du Cornot1 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 14 Rue du Cornot800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 12 Rue du Cornot780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 14 Rue du Mont Ceris410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 12 Rue du Mont Ceris670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 8 Rue du Mont Ceris282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 6 Rue du Mont Ceris755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 8 Rue du Cornot655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 6 Rue du Cornot207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 2 Rue du Cornot298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1 Rue du Mont Ceris429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 2 Rue Basse à Rosoy377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 2 Rue du Mont Ceris1 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 3 Rue de Bourgaud708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 9 Rue de Bourgaud365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 15 Rue de Bourgaud738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 17 Rue de Bourgaud547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 21 Rue de Bourgaud582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 25 Rue de Bourgaud646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 27 Rue de Bourgaud442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 29 Rue de Bourgaud512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 31 Rue de Bourgaud512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 35 Rue de Bourgaud1 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 37 Rue de Bourgaud492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 39 Rue de Bourgaud536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 30 Rue de Bourgaud1 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 28 Rue de Bourgaud682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 4 Ruelle de Bourgaud532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 2 Ruelle de Bourgaud621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 24 Rue de Bourgaud724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 20 Rue de Bourgaud396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 16 Rue de Bourgaud540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 14 Rue de Bourgaud330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 12 Rue de Bourgaud236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 8 Rue de Bourgaud130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 6 Rue de Bourgaud243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 1 Rue des Adieux495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 5 Rue Luc Guidon1 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 7 Rue Luc Guidon483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 8 Rue Luc Guidon390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 6 Rue Luc Guidon300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 6 Rue de la Fromagerie191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 4 Rue de la Fromagerie241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 1 Rue Basse à Rosoy373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 9 bis Rue Luc Guidon1 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 13 Rue Luc Guidon1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 11 Rue de Seuilly141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 9 Rue de Seuilly170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 22 Rue Luc Guidon780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 5 Rue de Seuilly989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 20 Rue Luc Guidon807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 18 Rue Luc Guidon401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 16 Rue Luc Guidon280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 14 Rue Luc Guidon453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 3 Rue Basse à Rosoy277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 5 Rue Basse à Rosoy470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 7 Rue Basse à Rosoy240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 1 Rue de Seuilly464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 3 Rue de Seuilly212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2263 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 9 Rue Basse (+2)1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 10 bis Rue Basse144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 10 Rue Basse (+1)1 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 6 Rue Basse à Rosoy1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 4 Rue Basse à Rosoy355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 3 Rue du Cornot458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 5 Rue du Cornot832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 3 Rue des Charrieres246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 5 Rue des Charrieres598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 7 Rue des Charrieres469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 7 Rue du Cornot411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 15 Rue du Cornot291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 13 Rue de Bourgaud564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 2 Route de Montlandon1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3123 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 2 Rue de Bourgaud216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 22 Rue de Bourgaud778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 4 Rue Luc Guidon344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 19 Rue de Bourgaud286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 10 Rue du Mont Ceris761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3773 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 36 Rue de Bourgaud668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 3 Rue des Adieux811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 10 Rue Luc Guidon441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 12 Rue Luc Guidon564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 4 Rue du Cornot428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 9 Rue du Cornot198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4161 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 1 Rue Luc Guidon1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)