Section 435 C – Haute-Amance

252 parcelles

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Préfixe 435 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 1849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1265 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1454 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5652 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5681 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6725 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6743 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6762 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6772 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7202 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7212 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7231 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7241 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7251 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7262 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7271 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7282 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7291 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7371 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7391 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7401 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7411 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7461 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7471 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7481 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7501 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7551 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7631 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7651 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7783 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8051 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8132 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8142 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8151 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8162 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8173 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818922 m²Nf (N), A (A)
Parcelle 8191 025 m²Nf (N)
Parcelle 8201 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8211 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8231 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8251 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8263 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8271 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8301 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8458 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8476 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8489 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853660 m²Nf (N)
Parcelle 8541 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857415 m²Nf (N)
Parcelle 8631 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9031,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9047 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)