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Parcelle 90015 000 ZA 408

Botans (90015), section ZA

Contenance
9 925 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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90015 000 ZA 690015 000 ZA 790015 000 ZA 990015 000 ZA 1090015 000 ZA 1190015 000 ZA 4390015 000 ZA 4690015 000 ZA 4890015 000 ZA 5390015 000 ZA 5790015 000 ZA 5890015 000 ZA 6190015 000 ZA 6290015 000 ZA 6390015 000 ZA 6490015 000 ZA 6590015 000 ZA 6690015 000 ZA 6890015 000 ZA 7290015 000 ZA 7390015 000 ZA 7490015 000 ZA 7590015 000 ZA 7890015 000 ZA 7990015 000 ZA 8090015 000 ZA 8190015 000 ZA 8290015 000 ZA 8390015 000 ZA 8490015 000 ZA 8590015 000 ZA 8690015 000 ZA 8890015 000 ZA 8990015 000 ZA 9090015 000 ZA 9490015 000 ZA 10090015 000 ZA 10190015 000 ZA 10290015 000 ZA 10390015 000 ZA 10490015 000 ZA 12690015 000 ZA 12990015 000 ZA 13090015 000 ZA 13390015 000 ZA 13490015 000 ZA 13590015 000 ZA 14190015 000 ZA 14290015 000 ZA 14390015 000 ZA 14490015 000 ZA 14590015 000 ZA 14690015 000 ZA 14790015 000 ZA 14990015 000 ZA 15390015 000 ZA 15690015 000 ZA 16190015 000 ZA 16290015 000 ZA 16390015 000 ZA 16490015 000 ZA 16590015 000 ZA 16690015 000 ZA 16790015 000 ZA 16990015 000 ZA 17190015 000 ZA 17390015 000 ZA 17590015 000 ZA 17890015 000 ZA 17990015 000 ZA 18690015 000 ZA 19190015 000 ZA 19290015 000 ZA 19390015 000 ZA 19490015 000 ZA 20190015 000 ZA 20690015 000 ZA 21190015 000 ZA 21690015 000 ZA 23790015 000 ZA 24490015 000 ZA 25190015 000 ZA 25290015 000 ZA 25690015 000 ZA 25990015 000 ZA 26290015 000 ZA 26590015 000 ZA 26790015 000 ZA 27190015 000 ZA 27290015 000 ZA 27590015 000 ZA 30890015 000 ZA 30990015 000 ZA 31090015 000 ZA 31190015 000 ZA 31290015 000 ZA 31490015 000 ZA 31590015 000 ZA 31690015 000 ZA 31790015 000 ZA 31890015 000 ZA 31990015 000 ZA 32090015 000 ZA 32190015 000 ZA 32290015 000 ZA 32390015 000 ZA 32690015 000 ZA 32790015 000 ZA 33090015 000 ZA 33190015 000 ZA 33390015 000 ZA 33490015 000 ZA 33590015 000 ZA 33890015 000 ZA 33990015 000 ZA 34090015 000 ZA 34190015 000 ZA 34290015 000 ZA 34390015 000 ZA 34490015 000 ZA 34590015 000 ZA 37590015 000 ZA 37790015 000 ZA 37990015 000 ZA 38090015 000 ZA 38190015 000 ZA 38290015 000 ZA 38390015 000 ZA 38490015 000 ZA 38590015 000 ZA 38690015 000 ZA 39090015 000 ZA 39190015 000 ZA 39290015 000 ZA 39590015 000 ZA 39690015 000 ZA 40790015 000 ZA 40890015 000 ZA 41490015 000 ZA 41590015 000 ZA 41690015 000 ZA 41790015 000 ZA 41890015 000 ZA 41990015 000 ZA 42190015 000 ZA 42290015 000 ZA 42890015 000 ZA 42990015 000 ZA 43190015 000 ZA 43590015 000 ZA 43790015 000 ZA 43890015 000 ZA 43990015 000 ZA 44090015 000 ZA 44190015 000 ZA 44290015 000 ZA 44490015 000 ZA 44590015 000 ZA 44790015 000 ZA 44890015 000 ZA 44990015 000 ZA 45090015 000 ZA 45190015 000 ZA 45790015 000 ZA 45890015 000 ZA 45990015 000 ZA 46090015 000 ZA 46390015 000 ZA 46490015 000 ZA 46590015 000 ZA 46690015 000 ZA 47190015 000 ZA 47290015 000 ZA 47390015 000 ZA 48090015 000 ZA 48190015 000 ZA 48290015 000 ZA 48490015 000 ZA 48590015 000 ZA 48690015 000 ZA 48790015 000 ZA 48890015 000 ZA 49390015 000 ZA 494
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Botans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRI La Douce – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
Continuité écologique (trame verte et bleue)
Espaces contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue, en application de l'article R123-11 I) du code de… – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 88 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
I3 GAZ – 55 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES – 52 % de la parcelle
Espace boisé classé
EBC sans commune RNU – 41 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger : Gazoduc- Conduites de gaz haute pression. Artère des Marches du Nord-Est, canalisation Molraison - Oltingue (D… – 41 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Atlas de la Douce – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Bruit 2017 – 100 % de la parcelle
Autre information
Électricité : établissement des lignes électriques dont la tension est supérieure à 50 Kv – 9 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90015 000 ZA 408 (90015000ZA0408)
Commune
Botans (90015)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
408
Surface cadastrale (contenance)
9 925 m²
Surface calculée
9 849 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 90015 000 ZA 407Parcelle suivante : 90015 000 ZA 414