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Parcelle 90015 000 ZA 259

Botans (90015), section ZA

Contenance
2 761 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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90015 000 ZA 4390015 000 ZA 4690015 000 ZA 5790015 000 ZA 5890015 000 ZA 6190015 000 ZA 6290015 000 ZA 6390015 000 ZA 6490015 000 ZA 6590015 000 ZA 6690015 000 ZA 10190015 000 ZA 11990015 000 ZA 13390015 000 ZA 13490015 000 ZA 14190015 000 ZA 14990015 000 ZA 15390015 000 ZA 16990015 000 ZA 17190015 000 ZA 17390015 000 ZA 17590015 000 ZA 20690015 000 ZA 25690015 000 ZA 25990015 000 ZA 26290015 000 ZA 26590015 000 ZA 26790015 000 ZA 27190015 000 ZA 27290015 000 ZA 27590015 000 ZA 28290015 000 ZA 28490015 000 ZA 28990015 000 ZA 29190015 000 ZA 29890015 000 ZA 30890015 000 ZA 30990015 000 ZA 31090015 000 ZA 31190015 000 ZA 35590015 000 ZA 35690015 000 ZA 35890015 000 ZA 37490015 000 ZA 37690015 000 ZA 37790015 000 ZA 39190015 000 ZA 43890015 000 ZA 44590015 000 ZA 45390015 000 ZA 45490015 000 ZA 45890015 000 ZA 45990015 000 ZA 46090015 000 ZA 46390015 000 ZA 46490015 000 ZA 46690015 000 ZA 47290015 000 ZA 48090015 000 ZA 48190015 000 ZA 48290015 000 ZA 48490015 000 ZA 48590015 000 ZA 49390015 000 ZA 494
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Botans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
EBC sans commune RNU – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
I3 GAZ – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger : Gazoduc- Conduites de gaz haute pression. Artère des Marches du Nord-Est, canalisation Molraison - Oltingue (D… – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Bruit 2017 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90015 000 ZA 259 (90015000ZA0259)
Commune
Botans (90015)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
259
Surface cadastrale (contenance)
2 761 m²
Surface calculée
2 730 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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