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10 Rue de Dorans, 90400 Botans

Parcelle 90015 000 ZA 318 · section ZA

Contenance
890 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

90015 000 ZA 5890015 000 ZA 6190015 000 ZA 6290015 000 ZA 6590015 000 ZA 6690015 000 ZA 8890015 000 ZA 8990015 000 ZA 9090015 000 ZA 9490015 000 ZA 10190015 000 ZA 13390015 000 ZA 13490015 000 ZA 13590015 000 ZA 14190015 000 ZA 14290015 000 ZA 14390015 000 ZA 14490015 000 ZA 14590015 000 ZA 14690015 000 ZA 14790015 000 ZA 14990015 000 ZA 15390015 000 ZA 16990015 000 ZA 17190015 000 ZA 17390015 000 ZA 17590015 000 ZA 27190015 000 ZA 27290015 000 ZA 30890015 000 ZA 30990015 000 ZA 31090015 000 ZA 31190015 000 ZA 31890015 000 ZA 31990015 000 ZA 32090015 000 ZA 34390015 000 ZA 46690015 000 ZA 48690015 000 ZA 48790015 000 ZA 48890015 000 ZA 49390015 000 ZA 494
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Botans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
EBC sans commune RNU – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
I3 GAZ – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger : Gazoduc- Conduites de gaz haute pression. Artère des Marches du Nord-Est, canalisation Molraison - Oltingue (D… – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger : Oléoduc Langres-Belfort – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES – 54 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRI La Douce – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
2,8 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
90015 000 ZA 318 (90015000ZA0318)
Commune
Botans (90015)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
318
Surface cadastrale (contenance)
890 m²
Surface calculée
905 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 90015 000 ZA 317Parcelle suivante : 90015 000 ZA 319 – 1 bis Rue de la Millerate, 90400 Botans