Cadastre de Botans
En bref
- Code commune (INSEE)
- 90015
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Parcelles
- 600
- Sections cadastrales
- 4
- Surface cadastrale (contenance)
- 198,6 ha
Urbanisme
- Document d'urbanisme
- Plan local d'urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone naturelle et forestière (N) (58 %)
- Zone agricole (A) (30 %)
- Zone urbaine (U) (11 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (1 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (0 %)
Prescriptions du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- 600 parcelles
- Continuité écologique (trame verte et bleue)
- 223 parcelles
- Espace boisé classé
- 213 parcelles
- Règles de reconstruction ou de démolition
- 102 parcelles
- Patrimoine bâti ou paysager à protéger
- 6 parcelles
- Espace remarquable du littoral
- 5 parcelles
Informations du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Secteur affecté par le bruit des transports
- 314 parcelles
- Autre information
- 221 parcelles
- Assainissement et déchets
- 3 parcelles
- Droit de préemption urbain
- 2 parcelles
- Secteur de taxe d'aménagement
- 2 parcelles
- Bois ou forêt relevant du régime forestier
- 1 parcelle
Servitudes d'utilité publique
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Lignes électriques
- 43 parcelles
Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Risques
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
- Retrait-gonflement des argiles
- 74 % de la surface des parcelles en exposition moyenne
- Plan de prévention des risques
- 2 parcelles dans un périmètre de PPR naturels ou miniers (PM1) recensé dans le Géoportail de l'Urbanisme
Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Sections
- Section A 54 parcelles
- Section AA 132 parcelles
- Section ZA 237 parcelles
- Section ZB 177 parcelles
Adresses
135 adresses sur 12 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.
- Chemin des neufs Moulins 90400
- 2
- Chemin Z.A.C. des Saules 90400
- 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 8
- Grande Rue 90400
- 2 · 3 · 4 · 4 bis · 4A · 5 · 6 · 6 bis · 7 · 8 · 9 · 9A · 10 · 11 · 12 · 12 bis · 13 · 14 · 15 · 16 · 17 · 18 · 18 bis · 19 · 20 · 21 · 22 · 23 · 23 bis · 24 · 24 bis · 24 ter · 25 · 27 · 28 · 29 · 30 · 31 · 32
- Place du verger Roulot 90400
- 2 · 4 · 6
- Route de Montbéliard 90400
- 2 · 4 · 6 · 8 · 10 · 12 · 14 · 16 · 18
- Rue de Dorans 90400
- 1 · 2 · 2 bis · 2A · 4 · 5 · 5C · 7 · 8 · 9 · 10 · 13 · 15 · 16 · 17 · 18 · 19 · 20
- Rue de Froideval 90400
- 1 · 2 · 3 · 3 bis · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 11 · 13
- Rue de la Bouloye 90400
- 1 · 2 · 3 · 4 · 4 bis · 5 · 6 · 7 · 8
- Rue de la Millerate 90400
- 1 · 1 bis · 2 · 3 · 4 · 6
- Rue des Corbais 90400
- 1 · 1 bis · 4 · 6
- Rue des Sources 90400
- 1 · 1 bis · 2 · 3 · 3 bis · 4 · 4 bis · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 9 bis · 10 · 11 · 12 · 13 · 15
- Rue du Port 90400
- 1 · 2 · 3 · 4 · 4 bis · 5 · 6 · 7 · 9
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.