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Parcelle 88165 000 A 466

Parcelle cadastrale de 1 862 m² (contenance cadastrale), à Étival-Clairefontaine. Classée en zone agricole (Ap) au document d’urbanisme.

Contenance
1 862 m²
Zone du document d’urbanisme
ApZone agricole (A)
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88165 000 A 1188165 000 A 41388165 000 A 41788165 000 A 41888165 000 A 41988165 000 A 42188165 000 A 42288165 000 A 42388165 000 A 43988165 000 A 44188165 000 A 44288165 000 A 44388165 000 A 44488165 000 A 44588165 000 A 44688165 000 A 45188165 000 A 45288165 000 A 45388165 000 A 45488165 000 A 45588165 000 A 45988165 000 A 46088165 000 A 46188165 000 A 46488165 000 A 46588165 000 A 46688165 000 A 46788165 000 A 46888165 000 A 46988165 000 A 47088165 000 A 47188165 000 A 47288165 000 A 47388165 000 A 47488165 000 A 47588165 000 A 47688165 000 A 47788165 000 A 47888165 000 A 47988165 000 A 48088165 000 A 48188165 000 A 48288165 000 A 48388165 000 A 48488165 000 A 48588165 000 A 48688165 000 A 48788165 000 A 49588165 000 A 49688165 000 A 49788165 000 A 49888165 000 A 49988165 000 A 50088165 000 A 50188165 000 A 50288165 000 A 50388165 000 A 50488165 000 A 50588165 000 A 50688165 000 A 50888165 000 A 50988165 000 A 51088165 000 A 51188165 000 A 52088165 000 A 52188165 000 A 52288165 000 A 52388165 000 A 52488165 000 A 52588165 000 A 52688165 000 A 52788165 000 A 52888165 000 A 52988165 000 A 53088165 000 A 53188165 000 A 53288165 000 A 53388165 000 A 53488165 000 A 53588165 000 A 53688165 000 A 53788165 000 A 53888165 000 A 53988165 000 A 54088165 000 A 54188165 000 A 54288165 000 A 54388165 000 A 54488165 000 A 54588165 000 A 54688165 000 A 54788165 000 A 55388165 000 A 55488165 000 A 55588165 000 A 55788165 000 A 55888165 000 A 58888165 000 A 85488165 000 A 85788165 000 A 85888165 000 A 88288165 000 A 88388165 000 A 120888165 000 A 128688165 000 A 128988165 000 A 130188165 000 A 131288165 000 A 155788165 000 A 157288165 000 A 157388165 000 A 159888165 000 A 160088165 000 A 160188165 000 A 162688165 000 A 164788165 000 A 168088165 000 A 172088165 000 A 172188165 000 A 172288165 000 A 176588165 000 A 176788165 000 A 180988165 000 A 181088165 000 A 184388165 000 A 184488165 000 A 189888165 000 A 209088165 000 A 216488165 000 A 234288165 000 A 234488165 000 A 234588165 000 A 239288165 000 A 239388165 000 A 239488165 000 A 239588165 000 A 239688165 000 A 239788165 000 A 249688165 000 A 249788165 000 A 249888165 000 A 249988165 000 A 250088165 000 A 250188165 000 A 250288165 000 A 250388165 000 A 250488165 000 A 250588165 000 A 250888165 000 A 250988165 000 A 257288165 000 A 257388165 000 A 257488165 000 A 2575
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre ; périmètre calculé : 467 m. Le nord est en haut ; la barre donne l’échelle.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

En bref

Surface calculée
1 827 m²d’après le plan cadastral
Périmètre
467 mcalculé sur le plan cadastral
Adresses
Aucune rattachée
Argiles
Non renseigné
Plans de prévention
Non renseigné

Les chiffres de cette parcelle, d’après le cadastre, la Base Adresse Nationale, la BD TOPO de l’IGN et les bases de risques. Une donnée absente n’est pas affichée.

Ce que cela implique pour un projet

Points tirés des données de cette parcelle. Ils orientent les questions à poser ; ils ne remplacent ni le certificat d’urbanisme ni l’état des risques officiel.

Comprendre les informations de la carte

Zonage du document d’urbanisme

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Étival-Clairefontaine

Prescriptions du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

La parcelle dans sa section

Identification

Référence cadastrale
88165 000 A 466 (881650000A0466)
Commune
Étival-Clairefontaine (88165)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
466
Surface cadastrale (contenance)
1 862 m²
Surface calculée
1 827 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Rechercher le document applicable sur la carte officielle du GPU

Document identifié dans les données, sans garantie qu’il couvre toute la commune ni chaque parcelle. Plusieurs documents peuvent s’appliquer. Vérifiez le périmètre et la version en vigueur auprès de la mairie ou du GPU. Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zones du document d’urbanisme (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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