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Parcelle 70498 000 H 359

Parcelle cadastrale de 8,1 ha (contenance cadastrale), à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.

Contenance
8,1 ha
Zone du document d’urbanisme
Aucune zone publiée
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70498 000 H 3570498 000 H 3670498 000 H 3770498 000 H 3870498 000 H 3970498 000 H 4070498 000 H 4170498 000 H 4270498 000 H 4370498 000 H 4470498 000 H 4570498 000 H 4670498 000 H 4770498 000 H 4870498 000 H 4970498 000 H 5070498 000 H 5170498 000 H 5270498 000 H 5370498 000 H 5470498 000 H 5570498 000 H 5670498 000 H 5770498 000 H 5870498 000 H 5970498 000 H 6070498 000 H 6170498 000 H 6370498 000 H 6470498 000 H 6570498 000 H 6670498 000 H 6970498 000 H 7070498 000 H 7170498 000 H 7270498 000 H 7370498 000 H 7470498 000 H 7570498 000 H 7670498 000 H 7770498 000 H 7870498 000 H 8170498 000 H 8270498 000 H 8370498 000 H 8470498 000 H 8570498 000 H 8670498 000 H 8770498 000 H 8870498 000 H 8970498 000 H 9070498 000 H 9270498 000 H 9370498 000 H 9470498 000 H 9570498 000 H 9670498 000 H 9770498 000 H 9870498 000 H 9970498 000 H 10070498 000 H 10170498 000 H 10270498 000 H 10370498 000 H 10470498 000 H 10570498 000 H 10670498 000 H 10770498 000 H 10870498 000 H 10970498 000 H 11070498 000 H 11170498 000 H 11270498 000 H 11370498 000 H 11470498 000 H 11570498 000 H 11670498 000 H 11770498 000 H 11870498 000 H 11970498 000 H 12070498 000 H 12170498 000 H 12270498 000 H 12370498 000 H 12470498 000 H 12570498 000 H 12670498 000 H 12770498 000 H 12870498 000 H 13170498 000 H 13270498 000 H 13570498 000 H 13670498 000 H 13770498 000 H 13870498 000 H 13970498 000 H 14070498 000 H 14170498 000 H 14270498 000 H 14370498 000 H 14470498 000 H 14570498 000 H 14670498 000 H 14770498 000 H 14870498 000 H 14970498 000 H 15370498 000 H 15470498 000 H 15570498 000 H 15670498 000 H 15770498 000 H 15870498 000 H 15970498 000 H 16070498 000 H 16170498 000 H 16270498 000 H 17770498 000 H 18070498 000 H 18170498 000 H 18270498 000 H 18370498 000 H 18470498 000 H 18570498 000 H 18670498 000 H 18770498 000 H 19070498 000 H 19570498 000 H 19670498 000 H 19770498 000 H 20870498 000 H 21670498 000 H 21770498 000 H 21870498 000 H 21970498 000 H 22070498 000 H 22170498 000 H 22270498 000 H 22370498 000 H 22470498 000 H 22570498 000 H 22670498 000 H 22770498 000 H 22870498 000 H 22970498 000 H 23070498 000 H 23170498 000 H 23270498 000 H 23370498 000 H 23470498 000 H 23570498 000 H 23670498 000 H 23770498 000 H 23870498 000 H 23970498 000 H 24070498 000 H 24170498 000 H 24270498 000 H 24370498 000 H 24470498 000 H 24570498 000 H 24670498 000 H 24770498 000 H 24870498 000 H 25070498 000 H 25170498 000 H 25270498 000 H 25370498 000 H 25470498 000 H 25570498 000 H 25670498 000 H 25770498 000 H 25870498 000 H 25970498 000 H 26070498 000 H 26170498 000 H 26270498 000 H 26370498 000 H 26470498 000 H 26570498 000 H 26670498 000 H 26770498 000 H 26870498 000 H 26970498 000 H 27070498 000 H 27170498 000 H 27270498 000 H 27370498 000 H 27470498 000 H 27570498 000 H 27670498 000 H 27770498 000 H 27870498 000 H 27970498 000 H 28070498 000 H 28170498 000 H 28270498 000 H 28370498 000 H 28470498 000 H 28570498 000 H 28670498 000 H 28770498 000 H 28870498 000 H 29070498 000 H 29170498 000 H 29270498 000 H 29370498 000 H 29470498 000 H 29570498 000 H 29670498 000 H 29770498 000 H 29870498 000 H 29970498 000 H 30070498 000 H 30170498 000 H 30270498 000 H 30370498 000 H 30470498 000 H 30570498 000 H 30670498 000 H 30770498 000 H 31370498 000 H 31470498 000 H 31570498 000 H 31670498 000 H 32470498 000 H 32570498 000 H 35470498 000 H 35570498 000 H 35670498 000 H 35770498 000 H 35870498 000 H 35970498 000 H 36070498 000 H 36170498 000 H 36270498 000 H 36370498 000 H 36470498 000 H 36570498 000 H 36670498 000 H 36770498 000 H 36870498 000 H 36970498 000 H 37070498 000 H 37170498 000 H 37270498 000 H 37370498 000 H 37470498 000 H 37570498 000 H 37670498 000 H 37870498 000 H 37970498 000 H 38170498 000 H 38270498 000 H 38370498 000 H 38470498 000 H 38570498 000 H 38670498 000 H 38770498 000 H 38970498 000 H 39070498 000 H 39870498 000 H 39970498 000 H 40170498 000 H 40370498 000 H 40470498 000 H 40570498 000 H 40670498 000 H 40770498 000 H 40870498 000 H 40970498 000 H 41070498 000 H 41470498 000 H 41670498 000 H 42070498 000 H 42170498 000 H 42470498 000 H 42670498 000 H 42870498 000 H 43070498 000 H 43170498 000 H 44170498 000 H 44370498 000 H 44570498 000 H 44670498 000 H 44970498 000 H 45370498 000 H 45470498 000 H 46670498 000 H 49770498 000 H 49870498 000 H 49970498 000 H 50070498 000 H 526
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre ; périmètre calculé : 2 280 m. Le nord est en haut ; la barre donne l’échelle.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

En bref

Surface calculée
8,1 had’après le plan cadastral
Périmètre
2 280 mcalculé sur le plan cadastral
Adresses
Aucune rattachée
Argiles
Non renseigné
Plans de prévention
Non renseigné

Les chiffres de cette parcelle, d’après le cadastre, la Base Adresse Nationale, la BD TOPO de l’IGN et les bases de risques. Une donnée absente n’est pas affichée.

Ce que cela implique pour un projet

Points tirés des données de cette parcelle. Ils orientent les questions à poser ; ils ne remplacent ni le certificat d’urbanisme ni l’état des risques officiel.

Comprendre les informations de la carte

Zonage du document d’urbanisme

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Prescriptions du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

La parcelle dans sa section

Identification

Référence cadastrale
70498 000 H 359 (704980000H0359)
Commune
Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70498)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
359
Surface cadastrale (contenance)
8,1 ha
Surface calculée
8,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (70498_CC_20091105)

Rechercher le document applicable sur la carte officielle du GPU

Document identifié dans les données, sans garantie qu’il couvre toute la commune ni chaque parcelle. Plusieurs documents peuvent s’appliquer. Vérifiez le périmètre et la version en vigueur auprès de la mairie ou du GPU. Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

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