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Parcelle 63377 000 F 469

Parcelle cadastrale de 2 ha (contenance cadastrale), à Saint-Maurice-près-Pionsat.

Contenance
2 ha
Zone du document d’urbanisme
Aucune zone publiée
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63377 000 F 43263377 000 F 43363377 000 F 43463377 000 F 43563377 000 F 43663377 000 F 43763377 000 F 43863377 000 F 43963377 000 F 44063377 000 F 44163377 000 F 44263377 000 F 44363377 000 F 44463377 000 F 44563377 000 F 44663377 000 F 44763377 000 F 44863377 000 F 44963377 000 F 45063377 000 F 45163377 000 F 45263377 000 F 45363377 000 F 45463377 000 F 45563377 000 F 45663377 000 F 45763377 000 F 45863377 000 F 45963377 000 F 46163377 000 F 46263377 000 F 46363377 000 F 46463377 000 F 46563377 000 F 46663377 000 F 46763377 000 F 46863377 000 F 46963377 000 F 47063377 000 F 47163377 000 F 47263377 000 F 47363377 000 F 47463377 000 F 47563377 000 F 47663377 000 F 47863377 000 F 47963377 000 F 48063377 000 F 48163377 000 F 48463377 000 F 48563377 000 F 48663377 000 F 48763377 000 F 48863377 000 F 48963377 000 F 49063377 000 F 49463377 000 F 50263377 000 F 50363377 000 F 50463377 000 F 50563377 000 F 50663377 000 F 50763377 000 F 50863377 000 F 50963377 000 F 51163377 000 F 51263377 000 F 51963377 000 F 68863377 000 F 69263377 000 F 69363377 000 F 70663377 000 F 707
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre ; périmètre calculé : 595 m. Le nord est en haut ; la barre donne l’échelle.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

En bref

Surface calculée
1,9 had’après le plan cadastral
Périmètre
595 mcalculé sur le plan cadastral
Adresses
Aucune rattachée
Argiles
Non renseigné
Plans de prévention
Non renseigné

Les chiffres de cette parcelle, d’après le cadastre, la Base Adresse Nationale, la BD TOPO de l’IGN et les bases de risques. Une donnée absente n’est pas affichée.

Ce que cela implique pour un projet

Points tirés des données de cette parcelle. Ils orientent les questions à poser ; ils ne remplacent ni le certificat d’urbanisme ni l’état des risques officiel.

Comprendre les informations de la carte

Zonage du document d’urbanisme

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Maurice-près-Pionsat

Prescriptions du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

La parcelle dans sa section

Identification

Référence cadastrale
63377 000 F 469 (633770000F0469)
Commune
Saint-Maurice-près-Pionsat (63377)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
469
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (6347220150624)

Rechercher le document applicable sur la carte officielle du GPU

Document identifié dans les données, sans garantie qu’il couvre toute la commune ni chaque parcelle. Plusieurs documents peuvent s’appliquer. Vérifiez le périmètre et la version en vigueur auprès de la mairie ou du GPU. Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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