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Parcelle 48148 000 A 1084

Parcelle cadastrale de 1,8 ha (contenance cadastrale), à Saint-Étienne-Vallée-Française. Classée en zone naturelle et forestière (N) au document d’urbanisme.

Contenance
1,8 ha
Zone du document d’urbanisme
NZone naturelle et forestière (N)
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48148 000 A 8648148 000 A 8948148 000 A 11248148 000 A 11348148 000 A 11448148 000 A 11548148 000 A 11648148 000 A 11748148 000 A 11848148 000 A 12148148 000 A 12248148 000 A 12348148 000 A 12448148 000 A 12548148 000 A 12748148 000 A 13048148 000 A 13148148 000 A 13248148 000 A 13348148 000 A 13448148 000 A 13548148 000 A 13648148 000 A 13748148 000 A 13848148 000 A 13948148 000 A 14048148 000 A 14148148 000 A 14248148 000 A 14348148 000 A 14448148 000 A 14548148 000 A 14648148 000 A 14748148 000 A 14848148 000 A 14948148 000 A 15048148 000 A 15148148 000 A 15248148 000 A 15348148 000 A 15448148 000 A 15548148 000 A 15648148 000 A 15748148 000 A 15848148 000 A 15948148 000 A 16048148 000 A 16148148 000 A 17248148 000 A 17348148 000 A 17448148 000 A 17548148 000 A 17648148 000 A 17748148 000 A 17848148 000 A 17948148 000 A 18048148 000 A 18148148 000 A 18248148 000 A 18348148 000 A 18548148 000 A 18648148 000 A 18748148 000 A 18848148 000 A 18948148 000 A 19048148 000 A 19148148 000 A 19248148 000 A 19348148 000 A 19448148 000 A 19548148 000 A 19648148 000 A 19748148 000 A 19848148 000 A 19948148 000 A 20048148 000 A 20148148 000 A 20348148 000 A 20448148 000 A 20548148 000 A 20748148 000 A 20848148 000 A 20948148 000 A 21048148 000 A 21148148 000 A 21248148 000 A 21348148 000 A 21448148 000 A 21548148 000 A 21648148 000 A 21748148 000 A 21848148 000 A 21948148 000 A 22048148 000 A 22148148 000 A 22248148 000 A 22348148 000 A 22448148 000 A 22548148 000 A 22648148 000 A 22748148 000 A 22848148 000 A 23048148 000 A 23148148 000 A 23248148 000 A 23348148 000 A 23448148 000 A 23548148 000 A 23648148 000 A 23748148 000 A 23848148 000 A 23948148 000 A 24048148 000 A 24148148 000 A 25348148 000 A 25448148 000 A 25548148 000 A 25648148 000 A 25748148 000 A 25848148 000 A 25948148 000 A 26048148 000 A 26148148 000 A 26248148 000 A 26348148 000 A 62048148 000 A 62248148 000 A 62348148 000 A 62448148 000 A 62548148 000 A 62648148 000 A 62748148 000 A 62848148 000 A 62948148 000 A 63048148 000 A 63148148 000 A 63248148 000 A 63348148 000 A 63448148 000 A 63548148 000 A 63648148 000 A 63748148 000 A 64048148 000 A 91548148 000 A 93048148 000 A 95348148 000 A 95548148 000 A 95648148 000 A 95748148 000 A 95848148 000 A 95948148 000 A 97548148 000 A 106548148 000 A 106648148 000 A 106748148 000 A 106848148 000 A 106948148 000 A 107048148 000 A 107148148 000 A 108348148 000 A 108448148 000 A 113148148 000 A 113848148 000 A 122048148 000 A 122148148 000 A 122248148 000 A 122348148 000 A 122448148 000 A 122548148 000 A 122648148 000 A 122848148 000 A 122948148 000 A 123048148 000 A 123148148 000 A 1232
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre ; périmètre calculé : 950 m. Le nord est en haut ; la barre donne l’échelle.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

En bref

Surface calculée
1,8 had’après le plan cadastral
Périmètre
950 mcalculé sur le plan cadastral
Adresses
Aucune rattachée
Argiles
Non renseigné
Plans de prévention
Non renseigné

Les chiffres de cette parcelle, d’après le cadastre, la Base Adresse Nationale, la BD TOPO de l’IGN et les bases de risques. Une donnée absente n’est pas affichée.

Ce que cela implique pour un projet

Points tirés des données de cette parcelle. Ils orientent les questions à poser ; ils ne remplacent ni le certificat d’urbanisme ni l’état des risques officiel.

Comprendre les informations de la carte

Zonage du document d’urbanisme

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 244800421_PLUi_20230525

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Étienne-Vallée-Française

Prescriptions du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

La parcelle dans sa section

Identification

Référence cadastrale
48148 000 A 1084 (481480000A1084)
Commune
Saint-Étienne-Vallée-Française (48148)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1084
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (244800421_PLUi_20230525)

Rechercher le document applicable sur la carte officielle du GPU

Document identifié dans les données, sans garantie qu’il couvre toute la commune ni chaque parcelle. Plusieurs documents peuvent s’appliquer. Vérifiez le périmètre et la version en vigueur auprès de la mairie ou du GPU. Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zones du document d’urbanisme (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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