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Parcelle 05038 000 H 1338

Parcelle cadastrale de 980 m² (contenance cadastrale), à Château-Ville-Vieille. Classée en zone naturelle et forestière (N) au document d’urbanisme.

Contenance
980 m²
Zone du document d’urbanisme
NZone naturelle et forestière (N)
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05038 000 H 85505038 000 H 118705038 000 H 118805038 000 H 118905038 000 H 119005038 000 H 119105038 000 H 119205038 000 H 119305038 000 H 120005038 000 H 120105038 000 H 120205038 000 H 120305038 000 H 120405038 000 H 120505038 000 H 120605038 000 H 120705038 000 H 120805038 000 H 120905038 000 H 121005038 000 H 121205038 000 H 121305038 000 H 121405038 000 H 121505038 000 H 121605038 000 H 123105038 000 H 123405038 000 H 132605038 000 H 132705038 000 H 132805038 000 H 132905038 000 H 133005038 000 H 133205038 000 H 133305038 000 H 133405038 000 H 133505038 000 H 133605038 000 H 133705038 000 H 133805038 000 H 133905038 000 H 134005038 000 H 134105038 000 H 134205038 000 H 134305038 000 H 134405038 000 H 134605038 000 H 134805038 000 H 134905038 000 H 135005038 000 H 135105038 000 H 135205038 000 H 135305038 000 H 143405038 000 H 143505038 000 H 143605038 000 H 143705038 000 H 143805038 000 H 143905038 000 H 144005038 000 H 1441
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre ; périmètre calculé : 165 m. Le nord est en haut ; la barre donne l’échelle.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

En bref

Surface calculée
989 m²d’après le plan cadastral
Périmètre
165 mcalculé sur le plan cadastral
Adresses
Aucune rattachée
Argiles
Non renseigné
Plans de prévention
Non renseigné

Les chiffres de cette parcelle, d’après le cadastre, la Base Adresse Nationale, la BD TOPO de l’IGN et les bases de risques. Une donnée absente n’est pas affichée.

Ce que cela implique pour un projet

Points tirés des données de cette parcelle. Ils orientent les questions à poser ; ils ne remplacent ni le certificat d’urbanisme ni l’état des risques officiel.

Comprendre les informations de la carte

Zonage du document d’urbanisme

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 05038_PLU_20260309

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Château-Ville-Vieille

Prescriptions du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du document d’urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

La parcelle dans sa section

Identification

Référence cadastrale
05038 000 H 1338 (050380000H1338)
Commune
Château-Ville-Vieille (05038)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
1338
Surface cadastrale (contenance)
980 m²
Surface calculée
989 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (05038_PLU_20260309)

Rechercher le document applicable sur la carte officielle du GPU

Document identifié dans les données, sans garantie qu’il couvre toute la commune ni chaque parcelle. Plusieurs documents peuvent s’appliquer. Vérifiez le périmètre et la version en vigueur auprès de la mairie ou du GPU. Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zones du document d’urbanisme (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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