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Parcelle 09113 000 B 959

Ercé (09113), section B

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 22809113 000 B 22909113 000 B 23109113 000 B 23209113 000 B 23309113 000 B 23409113 000 B 24009113 000 B 24109113 000 B 24209113 000 B 24309113 000 B 24409113 000 B 24509113 000 B 24609113 000 B 24709113 000 B 24809113 000 B 24909113 000 B 25009113 000 B 25909113 000 B 26009113 000 B 26109113 000 B 26209113 000 B 26309113 000 B 26409113 000 B 28109113 000 B 85909113 000 B 86009113 000 B 86109113 000 B 86209113 000 B 89609113 000 B 89709113 000 B 91509113 000 B 91609113 000 B 91709113 000 B 91809113 000 B 91909113 000 B 93609113 000 B 93709113 000 B 93809113 000 B 93909113 000 B 94009113 000 B 94109113 000 B 94209113 000 B 94309113 000 B 94409113 000 B 94509113 000 B 94609113 000 B 94709113 000 B 94809113 000 B 94909113 000 B 95109113 000 B 95209113 000 B 95309113 000 B 95409113 000 B 95509113 000 B 95609113 000 B 95709113 000 B 95809113 000 B 95909113 000 B 96009113 000 B 96109113 000 B 96209113 000 B 96309113 000 B 96409113 000 B 96509113 000 B 96609113 000 B 96709113 000 B 96809113 000 B 96909113 000 B 97009113 000 B 97109113 000 B 97209113 000 B 97309113 000 B 97409113 000 B 97509113 000 B 97609113 000 B 97709113 000 B 97809113 000 B 97909113 000 B 98009113 000 B 98109113 000 B 98209113 000 B 98309113 000 B 98409113 000 B 98609113 000 B 98809113 000 B 99409113 000 B 99509113 000 B 99609113 000 B 99709113 000 B 99809113 000 B 99909113 000 B 100009113 000 B 158709113 000 B 158809113 000 B 214909113 000 B 215009113 000 B 216909113 000 B 217009113 000 B 221309113 000 B 221409113 000 B 221509113 000 B 221609113 000 B 221709113 000 B 221809113 000 B 221909113 000 B 222009113 000 B 222109113 000 B 222309113 000 B 222409113 000 B 222609113 000 B 222709113 000 B 222809113 000 B 2235
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 959 (091130000B0959)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
959
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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