CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09113 000 B 941

Ercé (09113), section B

Contenance
5 480 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
09113 000 B 64409113 000 B 64509113 000 B 64609113 000 B 64809113 000 B 91409113 000 B 91509113 000 B 91609113 000 B 91709113 000 B 91809113 000 B 91909113 000 B 92009113 000 B 92109113 000 B 92209113 000 B 92509113 000 B 92609113 000 B 92809113 000 B 92909113 000 B 93009113 000 B 93109113 000 B 93209113 000 B 93309113 000 B 93409113 000 B 93809113 000 B 93909113 000 B 94009113 000 B 94109113 000 B 94209113 000 B 94309113 000 B 94409113 000 B 94509113 000 B 94609113 000 B 94709113 000 B 94809113 000 B 94909113 000 B 95909113 000 B 151909113 000 B 152009113 000 B 152109113 000 B 152309113 000 B 152409113 000 B 152509113 000 B 152609113 000 B 152709113 000 B 152809113 000 B 152909113 000 B 159909113 000 B 214909113 000 B 215009113 000 B 216909113 000 B 217009113 000 B 218209113 000 B 227609113 000 B 2277
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 941 (091130000B0941)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
941
Surface cadastrale (contenance)
5 480 m²
Surface calculée
5 516 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 B 940Parcelle suivante : 09113 000 B 942