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Parcelle 09113 000 B 918

Ercé (09113), section B

Contenance
6 040 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 91409113 000 B 91509113 000 B 91609113 000 B 91709113 000 B 91809113 000 B 91909113 000 B 92009113 000 B 92109113 000 B 92209113 000 B 92309113 000 B 92409113 000 B 92509113 000 B 92609113 000 B 92709113 000 B 92809113 000 B 92909113 000 B 93009113 000 B 93109113 000 B 93209113 000 B 93309113 000 B 94009113 000 B 94109113 000 B 94209113 000 B 94309113 000 B 94409113 000 B 94509113 000 B 94709113 000 B 94809113 000 B 94909113 000 B 149409113 000 B 149609113 000 B 149709113 000 B 149809113 000 B 149909113 000 B 150009113 000 B 150309113 000 B 150909113 000 B 151009113 000 B 151109113 000 B 151209113 000 B 151609113 000 B 151709113 000 B 151809113 000 B 151909113 000 B 152009113 000 B 152109113 000 B 152209113 000 B 152309113 000 B 152409113 000 B 152509113 000 B 152609113 000 B 152709113 000 B 152809113 000 B 152909113 000 B 153009113 000 B 153109113 000 B 153209113 000 B 153309113 000 B 153409113 000 B 154009113 000 B 154209113 000 B 154309113 000 B 158409113 000 B 158509113 000 B 158609113 000 B 159809113 000 B 159909113 000 B 214909113 000 B 215009113 000 B 216909113 000 B 217009113 000 B 218109113 000 B 218209113 000 B 2277
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 918 (091130000B0918)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
918
Surface cadastrale (contenance)
6 040 m²
Surface calculée
6 208 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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