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Parcelle 09113 000 B 896

Ercé (09113), section B

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 85509113 000 B 85909113 000 B 86009113 000 B 86109113 000 B 86209113 000 B 86309113 000 B 86409113 000 B 86509113 000 B 86609113 000 B 86709113 000 B 86809113 000 B 86909113 000 B 87509113 000 B 87609113 000 B 87709113 000 B 87809113 000 B 87909113 000 B 88009113 000 B 88109113 000 B 88209113 000 B 88309113 000 B 88409113 000 B 88509113 000 B 88609113 000 B 88709113 000 B 88809113 000 B 88909113 000 B 89009113 000 B 89109113 000 B 89209113 000 B 89309113 000 B 89409113 000 B 89509113 000 B 89609113 000 B 89709113 000 B 89809113 000 B 90009113 000 B 90109113 000 B 90209113 000 B 90309113 000 B 90609113 000 B 90809113 000 B 90909113 000 B 91009113 000 B 91109113 000 B 91409113 000 B 94909113 000 B 95109113 000 B 95209113 000 B 95309113 000 B 95409113 000 B 95509113 000 B 95609113 000 B 95709113 000 B 95809113 000 B 95909113 000 B 96009113 000 B 97709113 000 B 97809113 000 B 97909113 000 B 99709113 000 B 120909113 000 B 121109113 000 B 121209113 000 B 122609113 000 B 122709113 000 B 122809113 000 B 122909113 000 B 123009113 000 B 125909113 000 B 129809113 000 B 130109113 000 B 154309113 000 B 154409113 000 B 156609113 000 B 158309113 000 B 216909113 000 B 217009113 000 B 217909113 000 B 218009113 000 B 218209113 000 B 218309113 000 B 218409113 000 B 218509113 000 B 218609113 000 B 218709113 000 B 218809113 000 B 218909113 000 B 219009113 000 B 219109113 000 B 219209113 000 B 219309113 000 B 219409113 000 B 2195
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 896 (091130000B0896)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
896
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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