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Parcelle 09113 000 B 937

Ercé (09113), section B

Contenance
2 216 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 22909113 000 B 23209113 000 B 23309113 000 B 23409113 000 B 24009113 000 B 24109113 000 B 24209113 000 B 24309113 000 B 24409113 000 B 24509113 000 B 24609113 000 B 24709113 000 B 24809113 000 B 24909113 000 B 25009113 000 B 25709113 000 B 25809113 000 B 25909113 000 B 26009113 000 B 26109113 000 B 26209113 000 B 26309113 000 B 26409113 000 B 26509113 000 B 26609113 000 B 26709113 000 B 26809113 000 B 26909113 000 B 27009113 000 B 27109113 000 B 27209113 000 B 27309113 000 B 27409113 000 B 27809113 000 B 27909113 000 B 62909113 000 B 63009113 000 B 64009113 000 B 64109113 000 B 64309113 000 B 64409113 000 B 64509113 000 B 64609113 000 B 64709113 000 B 64809113 000 B 93209113 000 B 93309113 000 B 93409113 000 B 93509113 000 B 93609113 000 B 93709113 000 B 93809113 000 B 93909113 000 B 94009113 000 B 94509113 000 B 96209113 000 B 96309113 000 B 96409113 000 B 96509113 000 B 96609113 000 B 96709113 000 B 96809113 000 B 96909113 000 B 97009113 000 B 97109113 000 B 97409113 000 B 98609113 000 B 215009113 000 B 221909113 000 B 222009113 000 B 222109113 000 B 222209113 000 B 222909113 000 B 223109113 000 B 223209113 000 B 223309113 000 B 227609113 000 B 2277
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 937 (091130000B0937)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
937
Surface cadastrale (contenance)
2 216 m²
Surface calculée
2 215 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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