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Parcelle 09113 000 B 997

Ercé (09113), section B

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 12709113 000 B 16609113 000 B 17809113 000 B 18209113 000 B 18309113 000 B 18409113 000 B 18509113 000 B 18609113 000 B 18709113 000 B 19309113 000 B 19409113 000 B 19509113 000 B 19609113 000 B 19709113 000 B 19809113 000 B 20209113 000 B 82309113 000 B 82409113 000 B 82509113 000 B 82609113 000 B 82709113 000 B 82909113 000 B 85009113 000 B 85109113 000 B 85209113 000 B 85509113 000 B 85609113 000 B 85709113 000 B 85809113 000 B 85909113 000 B 86009113 000 B 86109113 000 B 86209113 000 B 86309113 000 B 86409113 000 B 86609113 000 B 88609113 000 B 88709113 000 B 88809113 000 B 89009113 000 B 89109113 000 B 89209113 000 B 89309113 000 B 94309113 000 B 94509113 000 B 94709113 000 B 94909113 000 B 95309113 000 B 95409113 000 B 95509113 000 B 95609113 000 B 95709113 000 B 95809113 000 B 95909113 000 B 96009113 000 B 96109113 000 B 96209113 000 B 97509113 000 B 97609113 000 B 97709113 000 B 97809113 000 B 97909113 000 B 98009113 000 B 98109113 000 B 98209113 000 B 98309113 000 B 98409113 000 B 98509113 000 B 98609113 000 B 98709113 000 B 98809113 000 B 98909113 000 B 99009113 000 B 99109113 000 B 99209113 000 B 99309113 000 B 99409113 000 B 99509113 000 B 99609113 000 B 99709113 000 B 99809113 000 B 99909113 000 B 100009113 000 B 100109113 000 B 100209113 000 B 100309113 000 B 100409113 000 B 100509113 000 B 100609113 000 B 100709113 000 B 100809113 000 B 100909113 000 B 101109113 000 B 101209113 000 B 101309113 000 B 101409113 000 B 101509113 000 B 157109113 000 B 158309113 000 B 158709113 000 B 1588
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 67 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Croix en fer – 11 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 997 (091130000B0997)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
997
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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