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Parcelle 09113 000 A 3404

Ercé (09113), section A

Contenance
3 732 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 A 43609113 000 A 43709113 000 A 44609113 000 A 44709113 000 A 44809113 000 A 44909113 000 A 45009113 000 A 45309113 000 A 45409113 000 A 45509113 000 A 45609113 000 A 45709113 000 A 45809113 000 A 45909113 000 A 46009113 000 A 46109113 000 A 48309113 000 A 48509113 000 A 48609113 000 A 48709113 000 A 48809113 000 A 48909113 000 A 49009113 000 A 49109113 000 A 49209113 000 A 272609113 000 A 272709113 000 A 272809113 000 A 272909113 000 A 273009113 000 A 273109113 000 A 321109113 000 A 321209113 000 A 321909113 000 A 322009113 000 A 322109113 000 A 322209113 000 A 322309113 000 A 322409113 000 A 322509113 000 A 322609113 000 A 322709113 000 A 322809113 000 A 323209113 000 A 323309113 000 A 323409113 000 A 323509113 000 A 323609113 000 A 323709113 000 A 323809113 000 A 323909113 000 A 324009113 000 A 324109113 000 A 324209113 000 A 324309113 000 A 324409113 000 A 324509113 000 A 324609113 000 A 324709113 000 A 324809113 000 A 324909113 000 A 325009113 000 A 325109113 000 A 325209113 000 A 325309113 000 A 325409113 000 A 325509113 000 A 325609113 000 A 325709113 000 A 325809113 000 A 325909113 000 A 326009113 000 A 326109113 000 A 326209113 000 A 326309113 000 A 326409113 000 A 326509113 000 A 333209113 000 A 333309113 000 A 333409113 000 A 333509113 000 A 333609113 000 A 335309113 000 A 335409113 000 A 335509113 000 A 335609113 000 A 335709113 000 A 335809113 000 A 335909113 000 A 337109113 000 A 338409113 000 A 338509113 000 A 338609113 000 A 338709113 000 A 338809113 000 A 338909113 000 A 339009113 000 A 339109113 000 A 339309113 000 A 339509113 000 A 339609113 000 A 339709113 000 A 339809113 000 A 339909113 000 A 340009113 000 A 340109113 000 A 340209113 000 A 340309113 000 A 340409113 000 A 340509113 000 A 340609113 000 A 340709113 000 A 340809113 000 A 340909113 000 A 341009113 000 A 341109113 000 A 341209113 000 A 341309113 000 A 341409113 000 A 341509113 000 A 341609113 000 A 341709113 000 A 341809113 000 A 341909113 000 A 342009113 000 A 342109113 000 A 342209113 000 A 342309113 000 A 342409113 000 A 342509113 000 A 342609113 000 A 342709113 000 A 343609113 000 A 343809113 000 A 344209113 000 A 344309113 000 A 344409113 000 A 344509113 000 A 344609113 000 A 344709113 000 A 344809113 000 A 344909113 000 A 345009113 000 A 345109113 000 A 345209113 000 A 345309113 000 A 345409113 000 A 345609113 000 A 345809113 000 A 345909113 000 A 390909113 000 A 391309113 000 A 391409113 000 A 396709113 000 A 423009113 000 A 423609113 000 A 426909113 000 A 438809113 000 A 439009113 000 A 439109113 000 A 439209113 000 A 439809113 000 A 446009113 000 A 446109113 000 A 446209113 000 A 453709113 000 A 453809113 000 A 453909113 000 A 454009113 000 A 454109113 000 A 454209113 000 A 454309113 000 A 454409113 000 A 454509113 000 A 454609113 000 A 477809113 000 A 478209113 000 A 481409113 000 A 481509113 000 A 481609113 000 A 481709113 000 A 481809113 000 A 481909113 000 A 482009113 000 A 4825
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3404 (091130000A3404)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3404
Surface cadastrale (contenance)
3 732 m²
Surface calculée
3 706 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 3403Parcelle suivante : 09113 000 A 3405