CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09113 000 A 3333

Ercé (09113), section A

Contenance
322 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
09113 000 A 272309113 000 A 272409113 000 A 272509113 000 A 272609113 000 A 272709113 000 A 272809113 000 A 272909113 000 A 273009113 000 A 273109113 000 A 273209113 000 A 273309113 000 A 273409113 000 A 273509113 000 A 274409113 000 A 274509113 000 A 274609113 000 A 274709113 000 A 277509113 000 A 277709113 000 A 277809113 000 A 323209113 000 A 323309113 000 A 323709113 000 A 323809113 000 A 323909113 000 A 324009113 000 A 324109113 000 A 324209113 000 A 333209113 000 A 333309113 000 A 333409113 000 A 333509113 000 A 333609113 000 A 333709113 000 A 333809113 000 A 333909113 000 A 334009113 000 A 334509113 000 A 335309113 000 A 335409113 000 A 335509113 000 A 335609113 000 A 335809113 000 A 335909113 000 A 337109113 000 A 338409113 000 A 338509113 000 A 338609113 000 A 338709113 000 A 338809113 000 A 338909113 000 A 391309113 000 A 391409113 000 A 422109113 000 A 422209113 000 A 422309113 000 A 422409113 000 A 422509113 000 A 422609113 000 A 422709113 000 A 422809113 000 A 422909113 000 A 423009113 000 A 423109113 000 A 423209113 000 A 423309113 000 A 423609113 000 A 454409113 000 A 4778
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3333 (091130000A3333)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3333
Surface cadastrale (contenance)
322 m²
Surface calculée
313 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 3332Parcelle suivante : 09113 000 A 3334