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Parcelle 09113 000 A 3402

Ercé (09113), section A

Contenance
1 752 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 44809113 000 A 45109113 000 A 45309113 000 A 45409113 000 A 45509113 000 A 45609113 000 A 45709113 000 A 45809113 000 A 45909113 000 A 46009113 000 A 46109113 000 A 48309113 000 A 48409113 000 A 48509113 000 A 48609113 000 A 48709113 000 A 48809113 000 A 48909113 000 A 49009113 000 A 49109113 000 A 49209113 000 A 49409113 000 A 321309113 000 A 321909113 000 A 322009113 000 A 322109113 000 A 322209113 000 A 322309113 000 A 322409113 000 A 322509113 000 A 322609113 000 A 322709113 000 A 322809113 000 A 323209113 000 A 323309113 000 A 323409113 000 A 323509113 000 A 323609113 000 A 323709113 000 A 323809113 000 A 324309113 000 A 324409113 000 A 324509113 000 A 324609113 000 A 324709113 000 A 324809113 000 A 324909113 000 A 326209113 000 A 326309113 000 A 326409113 000 A 339309113 000 A 339509113 000 A 339609113 000 A 339709113 000 A 339809113 000 A 339909113 000 A 340009113 000 A 340109113 000 A 340209113 000 A 340309113 000 A 340409113 000 A 340509113 000 A 340609113 000 A 341609113 000 A 341709113 000 A 341809113 000 A 341909113 000 A 342009113 000 A 342109113 000 A 342209113 000 A 344609113 000 A 399009113 000 A 453709113 000 A 453809113 000 A 453909113 000 A 454009113 000 A 454109113 000 A 454209113 000 A 454309113 000 A 454409113 000 A 454509113 000 A 4546
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3402 (091130000A3402)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3402
Surface cadastrale (contenance)
1 752 m²
Surface calculée
1 689 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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