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Parcelle 09113 000 A 3265

Ercé (09113), section A

Contenance
920 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 48909113 000 A 49309113 000 A 49409113 000 A 306809113 000 A 307009113 000 A 307109113 000 A 307209113 000 A 307309113 000 A 307409113 000 A 307509113 000 A 307609113 000 A 307709113 000 A 307809113 000 A 307909113 000 A 308009113 000 A 308109113 000 A 308209113 000 A 308309113 000 A 308509113 000 A 308609113 000 A 308709113 000 A 320109113 000 A 320209113 000 A 320309113 000 A 320409113 000 A 320509113 000 A 320609113 000 A 320709113 000 A 320809113 000 A 320909113 000 A 321009113 000 A 321109113 000 A 321209113 000 A 321309113 000 A 321809113 000 A 321909113 000 A 322009113 000 A 322109113 000 A 322209113 000 A 322609113 000 A 322709113 000 A 322809113 000 A 324709113 000 A 324809113 000 A 325509113 000 A 325609113 000 A 325709113 000 A 325809113 000 A 325909113 000 A 326009113 000 A 326109113 000 A 326209113 000 A 326309113 000 A 326409113 000 A 326509113 000 A 326709113 000 A 326809113 000 A 326909113 000 A 327009113 000 A 327109113 000 A 327209113 000 A 327309113 000 A 327409113 000 A 327509113 000 A 396709113 000 A 396809113 000 A 453709113 000 A 4949
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3265 (091130000A3265)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3265
Surface cadastrale (contenance)
920 m²
Surface calculée
935 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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