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Parcelle 09113 000 A 3237

Ercé (09113), section A

Contenance
808 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 271509113 000 A 271809113 000 A 271909113 000 A 272009113 000 A 272109113 000 A 272209113 000 A 272309113 000 A 272409113 000 A 272509113 000 A 272609113 000 A 272709113 000 A 272809113 000 A 272909113 000 A 273009113 000 A 273109113 000 A 273209113 000 A 273309113 000 A 273409113 000 A 273509113 000 A 273609113 000 A 273709113 000 A 273809113 000 A 273909113 000 A 274109113 000 A 274209113 000 A 274309113 000 A 274409113 000 A 274509113 000 A 274609113 000 A 274709113 000 A 274809113 000 A 322709113 000 A 322809113 000 A 323209113 000 A 323309113 000 A 323409113 000 A 323509113 000 A 323609113 000 A 323709113 000 A 323809113 000 A 323909113 000 A 324009113 000 A 324109113 000 A 324209113 000 A 324309113 000 A 324409113 000 A 324509113 000 A 324609113 000 A 324709113 000 A 324809113 000 A 324909113 000 A 325009113 000 A 325109113 000 A 325209113 000 A 325309113 000 A 325409113 000 A 325509113 000 A 325609113 000 A 325709113 000 A 326009113 000 A 326109113 000 A 326209113 000 A 327009113 000 A 327209113 000 A 327309113 000 A 327409113 000 A 327509113 000 A 327609113 000 A 327709113 000 A 327809113 000 A 327909113 000 A 328009113 000 A 328109113 000 A 328209113 000 A 333209113 000 A 333309113 000 A 333409113 000 A 333509113 000 A 333609113 000 A 333709113 000 A 333809113 000 A 333909113 000 A 334009113 000 A 338609113 000 A 338709113 000 A 338809113 000 A 338909113 000 A 339009113 000 A 339109113 000 A 339309113 000 A 339609113 000 A 339709113 000 A 339809113 000 A 340509113 000 A 390909113 000 A 391309113 000 A 396109113 000 A 396209113 000 A 421809113 000 A 422609113 000 A 453709113 000 A 453809113 000 A 453909113 000 A 454009113 000 A 454109113 000 A 454209113 000 A 454309113 000 A 454409113 000 A 454509113 000 A 454609113 000 A 4782
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3237 (091130000A3237)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3237
Surface cadastrale (contenance)
808 m²
Surface calculée
803 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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