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Parcelle 09113 000 A 3417

Ercé (09113), section A

Contenance
2 735 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 339509113 000 A 339609113 000 A 339709113 000 A 340109113 000 A 340209113 000 A 340309113 000 A 340409113 000 A 340509113 000 A 340609113 000 A 340709113 000 A 340809113 000 A 340909113 000 A 341009113 000 A 341109113 000 A 341209113 000 A 341309113 000 A 341409113 000 A 341509113 000 A 341609113 000 A 341709113 000 A 341809113 000 A 341909113 000 A 342009113 000 A 342109113 000 A 342209113 000 A 342309113 000 A 342609113 000 A 342709113 000 A 343609113 000 A 343809113 000 A 344209113 000 A 344309113 000 A 344409113 000 A 344509113 000 A 344609113 000 A 344709113 000 A 344809113 000 A 344909113 000 A 345009113 000 A 345109113 000 A 345209113 000 A 345309113 000 A 345409113 000 A 345609113 000 A 345709113 000 A 345809113 000 A 345909113 000 A 348009113 000 A 348109113 000 A 426809113 000 A 426909113 000 A 439809113 000 A 454509113 000 A 454609113 000 A 478009113 000 A 478209113 000 A 478309113 000 A 481409113 000 A 481509113 000 A 481609113 000 A 481709113 000 A 481809113 000 A 481909113 000 A 4820
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3417 (091130000A3417)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3417
Surface cadastrale (contenance)
2 735 m²
Surface calculée
2 781 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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