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Parcelle 09113 000 A 3371

Ercé (09113), section A

Contenance
630 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 333209113 000 A 333309113 000 A 333509113 000 A 335309113 000 A 335409113 000 A 335509113 000 A 335609113 000 A 335709113 000 A 335809113 000 A 335909113 000 A 336109113 000 A 336509113 000 A 336709113 000 A 336809113 000 A 336909113 000 A 337009113 000 A 337109113 000 A 337209113 000 A 337309113 000 A 338009113 000 A 338209113 000 A 338409113 000 A 338509113 000 A 338609113 000 A 338709113 000 A 338909113 000 A 348409113 000 A 348509113 000 A 391309113 000 A 391409113 000 A 423009113 000 A 423609113 000 A 423709113 000 A 424109113 000 A 424209113 000 A 424309113 000 A 424409113 000 A 424509113 000 A 424609113 000 A 425809113 000 A 425909113 000 A 426209113 000 A 426309113 000 A 426809113 000 A 434409113 000 A 477809113 000 A 477909113 000 A 478009113 000 A 478109113 000 A 478209113 000 A 478309113 000 A 479609113 000 A 479709113 000 A 482209113 000 A 482509113 000 A 4828
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3371 (091130000A3371)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3371
Surface cadastrale (contenance)
630 m²
Surface calculée
662 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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