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Parcelle 09223 000 Z 75

Oust (09223), section Z

Contenance
2,9 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Z 1109223 000 Z 1509223 000 Z 1609223 000 Z 1709223 000 Z 1809223 000 Z 1909223 000 Z 2009223 000 Z 2109223 000 Z 2709223 000 Z 2809223 000 Z 2909223 000 Z 3009223 000 Z 3109223 000 Z 3209223 000 Z 3309223 000 Z 3409223 000 Z 3509223 000 Z 3709223 000 Z 5709223 000 Z 5809223 000 Z 6209223 000 Z 6309223 000 Z 6609223 000 Z 6709223 000 Z 7109223 000 Z 7209223 000 Z 7309223 000 Z 7409223 000 Z 7509223 000 Z 7609223 000 Z 7709223 000 Z 7809223 000 Z 7909223 000 Z 8009223 000 Z 8109223 000 Z 8309223 000 Z 8409223 000 Z 8509223 000 Z 8609223 000 Z 8809223 000 Z 22109223 000 Z 22409223 000 Z 50709223 000 Z 50809223 000 Z 50909223 000 Z 51009223 000 Z 54109223 000 Z 54309223 000 Z 54709223 000 Z 55609223 000 Z 56009223 000 Z 71309223 000 Z 72209223 000 Z 79909223 000 Z 80009223 000 Z 80109223 000 Z 80509223 000 Z 85209223 000 Z 87609223 000 Z 89809223 000 Z 92609223 000 Z 92709223 000 Z 96109223 000 Z 97109223 000 Z 97309223 000 Z 97409223 000 Z 97509223 000 Z 97609223 000 Z 97709223 000 Z 97809223 000 Z 97909223 000 Z 98009223 000 Z 98109223 000 Z 98209223 000 Z 98309223 000 Z 98409223 000 Z 100809223 000 Z 100909223 000 Z 101309223 000 Z 101409223 000 Z 101509223 000 Z 101609223 000 Z 103109223 000 Z 103209223 000 Z 103309223 000 Z 103409223 000 Z 103909223 000 Z 105309223 000 Z 1069
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 75 (092230000Z0075)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
75
Surface cadastrale (contenance)
2,9 ha
Surface calculée
2,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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