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Parcelle 09223 000 Z 86

Oust (09223), section Z

Contenance
8 862 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 Z 6609223 000 Z 6709223 000 Z 8309223 000 Z 8409223 000 Z 8509223 000 Z 8609223 000 Z 8809223 000 Z 56009223 000 Z 59009223 000 Z 61709223 000 Z 61809223 000 Z 61909223 000 Z 62909223 000 Z 63109223 000 Z 63709223 000 Z 71209223 000 Z 71309223 000 Z 71409223 000 Z 71509223 000 Z 71609223 000 Z 71709223 000 Z 71809223 000 Z 71909223 000 Z 72009223 000 Z 72209223 000 Z 74509223 000 Z 74609223 000 Z 75309223 000 Z 75409223 000 Z 75509223 000 Z 75609223 000 Z 75709223 000 Z 80509223 000 Z 82309223 000 Z 82409223 000 Z 82809223 000 Z 82909223 000 Z 83009223 000 Z 83109223 000 Z 83209223 000 Z 84809223 000 Z 88409223 000 Z 92909223 000 Z 93009223 000 Z 93109223 000 Z 97409223 000 Z 97709223 000 Z 97809223 000 Z 97909223 000 Z 98009223 000 Z 98109223 000 Z 98209223 000 Z 98309223 000 Z 98409223 000 Z 100409223 000 Z 100509223 000 Z 101009223 000 Z 102709223 000 Z 102809223 000 Z 103009223 000 Z 103109223 000 Z 103209223 000 Z 103909223 000 Z 104209223 000 Z 104309223 000 Z 104609223 000 Z 104709223 000 Z 104809223 000 Z 104909223 000 Z 105109223 000 Z 105309223 000 Z 106709223 000 Z 106809223 000 Z 106909223 000 Z 108409223 000 Z 108509223 000 Z 108809223 000 Z 108909223 000 Z 109009223 000 Z 1091
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 86 (092230000Z0086)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
86
Surface cadastrale (contenance)
8 862 m²
Surface calculée
8 829 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 85Parcelle suivante : 09223 000 Z 88