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Parcelle 09223 000 Z 898

Oust (09223), section Z

Contenance
977 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 Z 1509223 000 Z 1609223 000 Z 1709223 000 Z 1809223 000 Z 1909223 000 Z 2009223 000 Z 2109223 000 Z 2309223 000 Z 2409223 000 Z 2509223 000 Z 2609223 000 Z 2709223 000 Z 2809223 000 Z 2909223 000 Z 3009223 000 Z 7509223 000 Z 7609223 000 Z 10509223 000 Z 22109223 000 Z 22309223 000 Z 22409223 000 Z 22509223 000 Z 22709223 000 Z 22909223 000 Z 55609223 000 Z 85209223 000 Z 87609223 000 Z 89809223 000 Z 92609223 000 Z 92709223 000 Z 96109223 000 Z 97109223 000 Z 100809223 000 Z 100909223 000 Z 101309223 000 Z 101409223 000 Z 101509223 000 Z 101609223 000 Z 103309223 000 Z 1034
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 898 (092230000Z0898)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
898
Surface cadastrale (contenance)
977 m²
Surface calculée
1 019 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 897Parcelle suivante : 09223 000 Z 901