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Parcelle 09223 000 Z 713

Oust (09223), section Z

Contenance
6 350 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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09223 000 Z 6209223 000 Z 6309223 000 Z 6609223 000 Z 6709223 000 Z 8309223 000 Z 8409223 000 Z 8509223 000 Z 8609223 000 Z 8809223 000 Z 56009223 000 Z 59009223 000 Z 61809223 000 Z 61909223 000 Z 62909223 000 Z 63709223 000 Z 71209223 000 Z 71309223 000 Z 71409223 000 Z 71509223 000 Z 71609223 000 Z 71709223 000 Z 71809223 000 Z 71909223 000 Z 72009223 000 Z 72209223 000 Z 75309223 000 Z 75509223 000 Z 75609223 000 Z 75709223 000 Z 79909223 000 Z 80009223 000 Z 80109223 000 Z 80509223 000 Z 82309223 000 Z 82409223 000 Z 84809223 000 Z 88409223 000 Z 92909223 000 Z 93009223 000 Z 97309223 000 Z 97409223 000 Z 97509223 000 Z 97609223 000 Z 97709223 000 Z 97809223 000 Z 97909223 000 Z 98009223 000 Z 98109223 000 Z 98209223 000 Z 98409223 000 Z 103109223 000 Z 103209223 000 Z 103609223 000 Z 103709223 000 Z 103909223 000 Z 104609223 000 Z 104709223 000 Z 104809223 000 Z 104909223 000 Z 105109223 000 Z 106709223 000 Z 106809223 000 Z 106909223 000 Z 108409223 000 Z 1085
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
2,9 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 713 (092230000Z0713)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
713
Surface cadastrale (contenance)
6 350 m²
Surface calculée
6 384 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 712Parcelle suivante : 09223 000 Z 714