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Parcelle 09223 000 Z 974

Oust (09223), section Z

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 Z 3709223 000 Z 3809223 000 Z 4209223 000 Z 4309223 000 Z 4609223 000 Z 4709223 000 Z 4909223 000 Z 5109223 000 Z 5209223 000 Z 5309223 000 Z 5409223 000 Z 5509223 000 Z 5609223 000 Z 5709223 000 Z 5809223 000 Z 5909223 000 Z 6009223 000 Z 6109223 000 Z 6209223 000 Z 6309223 000 Z 6609223 000 Z 6709223 000 Z 7109223 000 Z 7209223 000 Z 7309223 000 Z 7409223 000 Z 7509223 000 Z 7609223 000 Z 7709223 000 Z 7809223 000 Z 7909223 000 Z 8009223 000 Z 8109223 000 Z 8309223 000 Z 8409223 000 Z 8509223 000 Z 8609223 000 Z 8809223 000 Z 54109223 000 Z 54709223 000 Z 56009223 000 Z 57809223 000 Z 59009223 000 Z 61709223 000 Z 61809223 000 Z 61909223 000 Z 62909223 000 Z 63109223 000 Z 63709223 000 Z 71209223 000 Z 71309223 000 Z 71409223 000 Z 71509223 000 Z 71609223 000 Z 71709223 000 Z 71809223 000 Z 71909223 000 Z 72009223 000 Z 72209223 000 Z 74509223 000 Z 74609223 000 Z 75309223 000 Z 75409223 000 Z 75509223 000 Z 75609223 000 Z 75709223 000 Z 78309223 000 Z 79909223 000 Z 80009223 000 Z 80109223 000 Z 80509223 000 Z 81409223 000 Z 81509223 000 Z 82309223 000 Z 82409223 000 Z 82809223 000 Z 83109223 000 Z 83209223 000 Z 84809223 000 Z 85209223 000 Z 87609223 000 Z 88409223 000 Z 92609223 000 Z 92709223 000 Z 92909223 000 Z 93009223 000 Z 93109223 000 Z 97309223 000 Z 97409223 000 Z 97509223 000 Z 97609223 000 Z 97709223 000 Z 97809223 000 Z 97909223 000 Z 98009223 000 Z 98109223 000 Z 98209223 000 Z 98309223 000 Z 98409223 000 Z 100409223 000 Z 100509223 000 Z 101009223 000 Z 101909223 000 Z 102009223 000 Z 102709223 000 Z 102809223 000 Z 103009223 000 Z 103109223 000 Z 103209223 000 Z 103609223 000 Z 103709223 000 Z 103909223 000 Z 104209223 000 Z 104309223 000 Z 104609223 000 Z 104709223 000 Z 104809223 000 Z 104909223 000 Z 105109223 000 Z 105209223 000 Z 105309223 000 Z 106709223 000 Z 106809223 000 Z 106909223 000 Z 108409223 000 Z 108509223 000 Z 108909223 000 Z 109009223 000 Z 110209223 000 Z 110309223 000 Z 110409223 000 Z 1105
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 974 (092230000Z0974)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
974
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l'adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l'adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l'IGN (BAN PLUS) » : l'IGN associe l'adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l'adresse s'y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Bâtiment pouvant changer de destination
élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Bâtiments

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu'à 13,5 m
Niveaux
jusqu'à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l'IGN (BAN PLUS) dès qu'ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n'est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 973 · Parcelle suivante : 09223 000 Z 975