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Parcelle 09223 000 Z 37

Oust (09223), section Z

Contenance
2,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Z 3109223 000 Z 3209223 000 Z 3309223 000 Z 3409223 000 Z 3509223 000 Z 3609223 000 Z 3709223 000 Z 3809223 000 Z 3909223 000 Z 4009223 000 Z 4109223 000 Z 4209223 000 Z 4309223 000 Z 4609223 000 Z 4709223 000 Z 4909223 000 Z 5109223 000 Z 5209223 000 Z 5309223 000 Z 5409223 000 Z 5509223 000 Z 5609223 000 Z 5709223 000 Z 5809223 000 Z 7109223 000 Z 7209223 000 Z 7309223 000 Z 7409223 000 Z 7509223 000 Z 7809223 000 Z 7909223 000 Z 8009223 000 Z 8109223 000 Z 22109223 000 Z 22209223 000 Z 38809223 000 Z 38909223 000 Z 39309223 000 Z 39409223 000 Z 39509223 000 Z 39609223 000 Z 39709223 000 Z 39809223 000 Z 39909223 000 Z 40009223 000 Z 40109223 000 Z 40309223 000 Z 50209223 000 Z 50309223 000 Z 50409223 000 Z 50509223 000 Z 50609223 000 Z 50709223 000 Z 50809223 000 Z 50909223 000 Z 51009223 000 Z 52909223 000 Z 53009223 000 Z 53809223 000 Z 53909223 000 Z 54109223 000 Z 54309223 000 Z 54609223 000 Z 54709223 000 Z 56509223 000 Z 56709223 000 Z 57809223 000 Z 78309223 000 Z 81409223 000 Z 81509223 000 Z 81709223 000 Z 81909223 000 Z 85209223 000 Z 92709223 000 Z 97409223 000 Z 98409223 000 Z 101909223 000 Z 102009223 000 Z 103209223 000 Z 110209223 000 Z 110309223 000 Z 110409223 000 Z 1105
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (32 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 61 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 37 (092230000Z0037)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
37
Surface cadastrale (contenance)
2,4 ha
Surface calculée
2,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 36Parcelle suivante : 09223 000 Z 38