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Parcelle 09223 000 Y 348

Oust (09223), section Y

Contenance
5,3 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Y 20409223 000 Y 20609223 000 Y 21809223 000 Y 22009223 000 Y 22109223 000 Y 22209223 000 Y 22509223 000 Y 22609223 000 Y 22709223 000 Y 22809223 000 Y 22909223 000 Y 23009223 000 Y 23109223 000 Y 30809223 000 Y 30909223 000 Y 31009223 000 Y 31109223 000 Y 31209223 000 Y 31309223 000 Y 31409223 000 Y 31509223 000 Y 31609223 000 Y 32009223 000 Y 32209223 000 Y 32309223 000 Y 32409223 000 Y 32509223 000 Y 32609223 000 Y 32709223 000 Y 32809223 000 Y 33209223 000 Y 33309223 000 Y 33609223 000 Y 33709223 000 Y 33909223 000 Y 34009223 000 Y 34109223 000 Y 34209223 000 Y 34309223 000 Y 34409223 000 Y 34509223 000 Y 34609223 000 Y 34709223 000 Y 34809223 000 Y 35009223 000 Y 35109223 000 Y 35209223 000 Y 35309223 000 Y 35409223 000 Y 35509223 000 Y 35609223 000 Y 35709223 000 Y 35809223 000 Y 35909223 000 Y 36009223 000 Y 36209223 000 Y 36309223 000 Y 36409223 000 Y 36609223 000 Y 36709223 000 Y 36809223 000 Y 37509223 000 Y 37709223 000 Y 37809223 000 Y 37909223 000 Y 39509223 000 Y 39709223 000 Y 39809223 000 Y 39909223 000 Y 40009223 000 Y 40109223 000 Y 40209223 000 Y 40309223 000 Y 40409223 000 Y 40509223 000 Y 40609223 000 Y 40709223 000 Y 40809223 000 Y 40909223 000 Y 41009223 000 Y 41109223 000 Y 41209223 000 Y 41309223 000 Y 41409223 000 Y 41509223 000 Y 41609223 000 Y 41709223 000 Y 41809223 000 Y 41909223 000 Y 42009223 000 Y 42109223 000 Y 42209223 000 Y 42309223 000 Y 42409223 000 Y 42509223 000 Y 42609223 000 Y 42709223 000 Y 42809223 000 Y 42909223 000 Y 43009223 000 Y 43109223 000 Y 43209223 000 Y 43309223 000 Y 43409223 000 Y 43509223 000 Y 43609223 000 Y 43709223 000 Y 43809223 000 Y 43909223 000 Y 44009223 000 Y 44409223 000 Y 44909223 000 Y 45009223 000 Y 45109223 000 Y 45209223 000 Y 45309223 000 Y 45409223 000 Y 45509223 000 Y 45609223 000 Y 45709223 000 Y 45809223 000 Y 46009223 000 Y 46109223 000 Y 46209223 000 Y 46309223 000 Y 46409223 000 Y 46509223 000 Y 46609223 000 Y 46709223 000 Y 46809223 000 Y 46909223 000 Y 49509223 000 Y 49709223 000 Y 49809223 000 Y 49909223 000 Y 50109223 000 Y 50209223 000 Y 53009223 000 Y 53209223 000 Y 53309223 000 Y 53409223 000 Y 53509223 000 Y 53609223 000 Y 53709223 000 Y 53809223 000 Y 53909223 000 Y 54009223 000 Y 54109223 000 Y 54209223 000 Y 54309223 000 Y 54409223 000 Y 54909223 000 Y 55109223 000 Y 55309223 000 Y 55409223 000 Y 55509223 000 Y 55609223 000 Y 55709223 000 Y 55909223 000 Y 56009223 000 Y 56209223 000 Y 56609223 000 Y 56709223 000 Y 57409223 000 Y 57509223 000 Y 74209223 000 Y 74909223 000 Y 75009223 000 Y 78809223 000 Y 78909223 000 Y 79009223 000 Y 79109223 000 Y 84009223 000 Y 84109223 000 Y 85009223 000 Y 851
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 348 (092230000Y0348)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
348
Surface cadastrale (contenance)
5,3 ha
Surface calculée
5,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 347Parcelle suivante : 09223 000 Y 350