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Parcelle 09223 000 Y 397

Oust (09223), section Y

Contenance
3,9 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Y 13709223 000 Y 14009223 000 Y 14109223 000 Y 14209223 000 Y 16709223 000 Y 17109223 000 Y 17209223 000 Y 17309223 000 Y 17409223 000 Y 17509223 000 Y 17609223 000 Y 17709223 000 Y 17809223 000 Y 17909223 000 Y 18009223 000 Y 18109223 000 Y 18209223 000 Y 18709223 000 Y 18809223 000 Y 26909223 000 Y 27009223 000 Y 34809223 000 Y 35009223 000 Y 39109223 000 Y 39209223 000 Y 39309223 000 Y 39409223 000 Y 39509223 000 Y 39609223 000 Y 39709223 000 Y 39809223 000 Y 39909223 000 Y 40009223 000 Y 40109223 000 Y 40209223 000 Y 40309223 000 Y 40409223 000 Y 40609223 000 Y 40709223 000 Y 40809223 000 Y 40909223 000 Y 41009223 000 Y 41109223 000 Y 41209223 000 Y 41309223 000 Y 41409223 000 Y 41509223 000 Y 41709223 000 Y 41809223 000 Y 41909223 000 Y 42009223 000 Y 42209223 000 Y 42409223 000 Y 43809223 000 Y 43909223 000 Y 44009223 000 Y 44209223 000 Y 44909223 000 Y 45009223 000 Y 45109223 000 Y 45209223 000 Y 45309223 000 Y 45409223 000 Y 45509223 000 Y 45609223 000 Y 45709223 000 Y 45809223 000 Y 46009223 000 Y 46109223 000 Y 46209223 000 Y 46309223 000 Y 46409223 000 Y 46509223 000 Y 46609223 000 Y 46709223 000 Y 46809223 000 Y 46909223 000 Y 47009223 000 Y 47109223 000 Y 47209223 000 Y 47309223 000 Y 47409223 000 Y 47509223 000 Y 47609223 000 Y 47709223 000 Y 47809223 000 Y 47909223 000 Y 48009223 000 Y 48209223 000 Y 48309223 000 Y 48409223 000 Y 48509223 000 Y 48809223 000 Y 48909223 000 Y 49109223 000 Y 49209223 000 Y 49409223 000 Y 49509223 000 Y 49609223 000 Y 49709223 000 Y 49809223 000 Y 49909223 000 Y 50009223 000 Y 50109223 000 Y 50209223 000 Y 50309223 000 Y 50409223 000 Y 50509223 000 Y 50609223 000 Y 50709223 000 Y 50809223 000 Y 50909223 000 Y 51009223 000 Y 51109223 000 Y 51309223 000 Y 51409223 000 Y 51509223 000 Y 51609223 000 Y 51809223 000 Y 51909223 000 Y 52009223 000 Y 52109223 000 Y 52209223 000 Y 52809223 000 Y 53009223 000 Y 53109223 000 Y 53209223 000 Y 53309223 000 Y 53409223 000 Y 53509223 000 Y 53609223 000 Y 53709223 000 Y 53809223 000 Y 53909223 000 Y 54009223 000 Y 54109223 000 Y 54209223 000 Y 54309223 000 Y 54409223 000 Y 56109223 000 Y 56209223 000 Y 56309223 000 Y 56609223 000 Y 56909223 000 Y 57509223 000 Y 57609223 000 Y 57709223 000 Y 57809223 000 Y 74309223 000 Y 74409223 000 Y 74809223 000 Y 75309223 000 Y 75409223 000 Y 75509223 000 Y 75609223 000 Y 75709223 000 Y 76109223 000 Y 76209223 000 Y 77709223 000 Y 77909223 000 Y 78009223 000 Y 78109223 000 Y 78309223 000 Y 78409223 000 Y 80209223 000 Y 80309223 000 Y 80409223 000 Y 80509223 000 Y 83809223 000 Y 83909223 000 Y 84209223 000 Y 85009223 000 Y 85109223 000 Y 86509223 000 Y 86609223 000 Y 86709223 000 Y 86809223 000 Y 86909223 000 Y 87009223 000 Y 871
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 397 (092230000Y0397)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
397
Surface cadastrale (contenance)
3,9 ha
Surface calculée
3,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 396Parcelle suivante : 09223 000 Y 398