CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09223 000 Y 230

Oust (09223), section Y

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 Y 20809223 000 Y 20909223 000 Y 21009223 000 Y 21109223 000 Y 21209223 000 Y 21309223 000 Y 21409223 000 Y 21509223 000 Y 21909223 000 Y 22009223 000 Y 22109223 000 Y 22209223 000 Y 22309223 000 Y 22409223 000 Y 22509223 000 Y 22609223 000 Y 22709223 000 Y 22809223 000 Y 22909223 000 Y 23009223 000 Y 23109223 000 Y 23209223 000 Y 23309223 000 Y 23409223 000 Y 23709223 000 Y 24009223 000 Y 24109223 000 Y 25409223 000 Y 25509223 000 Y 25609223 000 Y 25709223 000 Y 25809223 000 Y 25909223 000 Y 26709223 000 Y 26809223 000 Y 26909223 000 Y 29209223 000 Y 30309223 000 Y 30609223 000 Y 30709223 000 Y 35009223 000 Y 35109223 000 Y 35209223 000 Y 35309223 000 Y 35409223 000 Y 35509223 000 Y 45009223 000 Y 45109223 000 Y 45209223 000 Y 45609223 000 Y 52209223 000 Y 53009223 000 Y 53109223 000 Y 53209223 000 Y 53309223 000 Y 53409223 000 Y 53509223 000 Y 53609223 000 Y 53709223 000 Y 53809223 000 Y 53909223 000 Y 54009223 000 Y 54109223 000 Y 54209223 000 Y 55809223 000 Y 56609223 000 Y 57609223 000 Y 57709223 000 Y 57809223 000 Y 76409223 000 Y 76509223 000 Y 76709223 000 Y 76809223 000 Y 77509223 000 Y 77609223 000 Y 78009223 000 Y 78309223 000 Y 78409223 000 Y 80309223 000 Y 80409223 000 Y 80509223 000 Y 83909223 000 Y 85209223 000 Y 85309223 000 Y 85409223 000 Y 85509223 000 Y 85609223 000 Y 85709223 000 Y 85809223 000 Y 859
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 230 (092230000Y0230)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
230
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 21 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 229 · Parcelle suivante : 09223 000 Y 231