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Parcelle 09223 000 Y 328

Oust (09223), section Y

Contenance
4,6 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Y 31409223 000 Y 31509223 000 Y 31609223 000 Y 31709223 000 Y 31809223 000 Y 31909223 000 Y 32009223 000 Y 32109223 000 Y 32209223 000 Y 32309223 000 Y 32609223 000 Y 32709223 000 Y 32809223 000 Y 32909223 000 Y 33009223 000 Y 33109223 000 Y 33209223 000 Y 33309223 000 Y 33409223 000 Y 33509223 000 Y 33609223 000 Y 34009223 000 Y 34109223 000 Y 34209223 000 Y 34309223 000 Y 34609223 000 Y 34709223 000 Y 34809223 000 Y 35009223 000 Y 35109223 000 Y 35809223 000 Y 35909223 000 Y 36009223 000 Y 36209223 000 Y 36309223 000 Y 36409223 000 Y 36609223 000 Y 36709223 000 Y 36809223 000 Y 37009223 000 Y 38009223 000 Y 38109223 000 Y 54709223 000 Y 54809223 000 Y 54909223 000 Y 55109223 000 Y 55309223 000 Y 55609223 000 Y 55709223 000 Y 55909223 000 Y 56009223 000 Y 57409223 000 Y 74209223 000 Y 74909223 000 Y 75009223 000 Y 75909223 000 Y 78809223 000 Y 78909223 000 Y 79009223 000 Y 79109223 000 Y 841
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 328 (092230000Y0328)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
328
Surface cadastrale (contenance)
4,6 ha
Surface calculée
4,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 327Parcelle suivante : 09223 000 Y 329