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Parcelle 09223 000 Y 351

Oust (09223), section Y

Contenance
3,7 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
09223 000 Y 20409223 000 Y 20509223 000 Y 20609223 000 Y 21609223 000 Y 21709223 000 Y 21809223 000 Y 21909223 000 Y 22009223 000 Y 22109223 000 Y 22209223 000 Y 22309223 000 Y 22509223 000 Y 22609223 000 Y 22709223 000 Y 22809223 000 Y 22909223 000 Y 23009223 000 Y 23109223 000 Y 23209223 000 Y 30809223 000 Y 30909223 000 Y 31009223 000 Y 31109223 000 Y 31209223 000 Y 32209223 000 Y 32309223 000 Y 32409223 000 Y 32509223 000 Y 32609223 000 Y 32709223 000 Y 34409223 000 Y 34509223 000 Y 34609223 000 Y 34709223 000 Y 34809223 000 Y 35009223 000 Y 35109223 000 Y 35209223 000 Y 35309223 000 Y 35409223 000 Y 35509223 000 Y 35609223 000 Y 35709223 000 Y 35809223 000 Y 35909223 000 Y 36009223 000 Y 36209223 000 Y 36309223 000 Y 41409223 000 Y 41809223 000 Y 41909223 000 Y 42009223 000 Y 42109223 000 Y 42209223 000 Y 42309223 000 Y 42409223 000 Y 42509223 000 Y 42609223 000 Y 44909223 000 Y 45009223 000 Y 45109223 000 Y 45209223 000 Y 45309223 000 Y 45409223 000 Y 45509223 000 Y 45609223 000 Y 45809223 000 Y 46009223 000 Y 46109223 000 Y 46209223 000 Y 46309223 000 Y 46409223 000 Y 46509223 000 Y 46609223 000 Y 46709223 000 Y 46809223 000 Y 46909223 000 Y 47009223 000 Y 47109223 000 Y 47209223 000 Y 47309223 000 Y 47409223 000 Y 47509223 000 Y 47609223 000 Y 47709223 000 Y 47809223 000 Y 47909223 000 Y 48009223 000 Y 48209223 000 Y 48309223 000 Y 48409223 000 Y 48509223 000 Y 49409223 000 Y 49509223 000 Y 49609223 000 Y 49709223 000 Y 49809223 000 Y 51109223 000 Y 53009223 000 Y 53109223 000 Y 53209223 000 Y 53309223 000 Y 53409223 000 Y 53509223 000 Y 53609223 000 Y 53709223 000 Y 53809223 000 Y 53909223 000 Y 54009223 000 Y 54109223 000 Y 54209223 000 Y 54309223 000 Y 54409223 000 Y 55409223 000 Y 55609223 000 Y 55709223 000 Y 56609223 000 Y 74209223 000 Y 74809223 000 Y 75309223 000 Y 75409223 000 Y 75609223 000 Y 77909223 000 Y 78009223 000 Y 78109223 000 Y 79009223 000 Y 79109223 000 Y 84009223 000 Y 84109223 000 Y 84209223 000 Y 851
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

81 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

19 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,4 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 56 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 351 (092230000Y0351)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
351
Surface cadastrale (contenance)
3,7 ha
Surface calculée
3,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 350Parcelle suivante : 09223 000 Y 352