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Parcelle 09223 000 Y 533

Oust (09223), section Y

Contenance
9 570 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Y 22109223 000 Y 22209223 000 Y 22309223 000 Y 22409223 000 Y 22509223 000 Y 22609223 000 Y 22709223 000 Y 22809223 000 Y 22909223 000 Y 23009223 000 Y 23109223 000 Y 23209223 000 Y 29209223 000 Y 35009223 000 Y 35109223 000 Y 41809223 000 Y 41909223 000 Y 44909223 000 Y 45009223 000 Y 45109223 000 Y 45209223 000 Y 45309223 000 Y 45409223 000 Y 45509223 000 Y 45609223 000 Y 45809223 000 Y 46009223 000 Y 46109223 000 Y 46309223 000 Y 46409223 000 Y 46509223 000 Y 46609223 000 Y 46709223 000 Y 46809223 000 Y 46909223 000 Y 47009223 000 Y 47109223 000 Y 47209223 000 Y 47309223 000 Y 47409223 000 Y 47509223 000 Y 47609223 000 Y 47709223 000 Y 47809223 000 Y 47909223 000 Y 48009223 000 Y 48209223 000 Y 48309223 000 Y 48409223 000 Y 48509223 000 Y 48809223 000 Y 48909223 000 Y 49109223 000 Y 49209223 000 Y 49409223 000 Y 49509223 000 Y 49709223 000 Y 51109223 000 Y 53009223 000 Y 53109223 000 Y 53209223 000 Y 53309223 000 Y 53409223 000 Y 53509223 000 Y 53609223 000 Y 53709223 000 Y 53809223 000 Y 53909223 000 Y 54009223 000 Y 54109223 000 Y 54209223 000 Y 54309223 000 Y 54409223 000 Y 56609223 000 Y 74409223 000 Y 74809223 000 Y 75309223 000 Y 75409223 000 Y 75509223 000 Y 75609223 000 Y 77709223 000 Y 77909223 000 Y 78009223 000 Y 78109223 000 Y 83809223 000 Y 83909223 000 Y 84109223 000 Y 84209223 000 Y 86509223 000 Y 86809223 000 Y 86909223 000 Y 87009223 000 Y 871
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

96 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 533 (092230000Y0533)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
533
Surface cadastrale (contenance)
9 570 m²
Surface calculée
9 380 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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